L'origine du droit

Extraits

[...] 1255-1300 ; et Guy Braibant : "Pour une grande loi" (en matière de bioéthique), Pouvoirs, p. 109-120 ; ou encore Catherine Labrusse-Riou : "De quel droit Autrement, 93, octobre 1987, p. 125-132, "La maîtrise du vivant : matière à procès", Pouvoirs, p. 87-108, et Yvonne Knibiehler : "La morale de l'histoire", Autrement, 93, octobre 1987, p. 184- tuel mouvement, le droit s'affine, se complexifie. Et si son développement comme son apparition sont indissociables de toute organisation sociale, c'est sans doute parce qu'il répond à des besoins sociaux fondamentaux. [...]

[...] I - LA REGLE, PREMIERE FORME DU DROIT La conception nomogonique considère que l'origine du droit coïncide avec celle de la règle. C'est la position des juristes "dogmatiques", ainsi qualifiés parce qu'ils attachent une importance primordiale, sinon exclusive, au caractère impératif d'un droit aujourd'hui issu d'une source principale : la loi élaborée par l'Etat. S'appuyant sur le phénomène de cette légalité, ils considèrent que la règle de droit est le plus essentiel des phénomènes juridiques. Les partisans de cette primauté de la règle citent à l'appui de leur thèse les travaux d'anthropologues fameux comme Lévy-Strauss qui, dès 1948, dans Les structures élémentaires de la parenté, prouvent l'existence universelle de tabous et spécialement de l'inceste qui serait à l'origine du droit. [...]

[...] En s'efforçant de répondre ainsi aux besoins d'une organisation sociale en perpé- 15. Face à ces découvertes, on constate souvent que le droit s'essouffle dans sa course derrière l'imagination débridée des acteurs sociaux. Sur ces "dysfonctionnements", d'utiles complé-ments pourront être trouvés dans le Courrier du C.N.R.S. : "Les sciences du droit", Dossiers scientifiques, 75, avril p., p. 33-48, et dans C.N.R.S. : "Ordre juridique et ordre technologique", Cahiers Science-Technologie-Société, 12, oct p., p (voir notamment : Marie-Angèle Hermitte : "L'autonomie du droit par rapport à l'ordre technologique", p. 96-107). [...]

[...] Norbert Rouland : Anthropologie juridique, PUF, Droit fondamental, Paris p., p. 126-127. L'examen du matériel funéraire, notamment, montre que certains individus 7 défrichées, les campagnes connaissent un développement démographique et une augmentation sensible de la production ; et surtout, de nouvelles activités apparaissent dans les bourgs. Les villes ne sont plus exclusivement vouées à des fonctions religieuses ou militaires : "Lorsque les progrès de la féodalité fractionnèrent les pouvoirs régaliens, certains des seigneurs établis dans la ville, les abbés, le comte ou son délégué, souvent l'évêque par la faveur royale, s'emparèrent du droit de ban 10. [...]

[...] 731- Un débat philosophique spéculatif existe sur le caractère naturel de la relation juridique : "En tant que le droit est médiation, et de ce fait objet d'une dialectique, il n'est pas une essence, c'est-à-dire qu'il n'y a pas de substance du droit, ou encore il est d'ordre relationnel Si je considère l'homme métaphysiquement dans son être, il m'apparaît comme immédiatement un vivant ayant des besoins (en ce sens l'économie est une essence) ou vivant dans une société (en ce sens le politique est une essence). Si le droit est médiation, on ne saurait dire qu'il appartient à l'essence de l'homme, ce qui signifierait qu'il lui serait naturel. Il est plus exact de dire qu'il est de l'essence de l'homme de produire du droit dès qu'il entreprend d'organiser une société quelconque." Julien Freund : "Droit et politique. Essai de définition du droit", Archives de philosophie du droit, T p. [...]