Le nouvel ordre juridique s'est organisé d'un empire romain qui s'effondre en introduisant des usages et coutumes propre au peuple qui viennent conquérir le sud de l'Europe (germanique, slave, les Huns...). Le Sud de l'Europe est complètement transformé. En quelques années, on assiste à un bouleversement de la carte de l'Europe. Du IVe siècle au XIIe siècle, aucune politique durable n'est réalisée. Le dernier empereur romain est destitué en 476. Clovis devient roi en 481. Au Vie siècle, les rois mérovingiens abandonne leur pouvoir au maire du Palais. Le plus célèbre des mérovingiens sera Charles Martel. Puis succède la dynastie carolingienne. On est dans un période de succession délicate (...)
[...] Dans certains domaines, la loi barbare est silencieuse. Dans ce cas, on applique la loi romaine. Le critère ethnique a longtemps prévalu. Mais au fur et à mesure que les populations se sont mélangées. Il a été de plus en plus difficile de fixer cette origine. C'est pour cette raison que le critère territorial, c'est-à-dire le lieu de naissance, a servi de base de fondement pour présumer l'appartenance à une loi. C'est la 1ère étape vers la territorialité des lois. [...]
[...] Il n'empêche pas une évolution des règles de droit. Autre objectif de la rédaction des lois, c'est limité la vengeance entre les clans et la remplacer par une composition pécuniaire accordé en justice. Ainsi les lois barbares présentent minutieusement les tarifs de composition. Le terme utilisé, lorsqu'on était en présente d'un homicide : Wergeld. Et ce wergeld varié selon le sexe, l'âge et la qualité de la victime. Le pluralisme des lois s'accentue au fur et à mesure de l'agrandissement du monde France. [...]
[...] La territorialité : suppose l'application du même droit à tous les résidents d'un même territoire (principauté, royaume, cité, doivent être régie par les mêmes règles). Le pouvoir politique et juridique qui fait appliquer une même règles pour chacune des catégories de personne. Il y a une homogénéité dans le monde de fonctionnement juridique. Au contraire, dans le système de la personnalité du droit, plusieurs droits coexistent sur le même territoire. Chaque droit régi un groupe ne détermine de personne. Le choix entre personnalité et territorialité des lois se posait chaque fois qu'un territoire faisait l'objet d'une conquête. [...]
[...] Malgré tout, il existe un pluralisme juridique dans l'empire. Seulement en 212, une lady, Caracalla, généralise la citoyenneté à tous l'empire. D'anciennes traditions juridiques et coutumes locales pérégrine sont même élevé au rang de coutume provençal romaine. Le droit romain s'impose progressivement de par sa supériorité technique. Les barbares A partir du IIIe siècle, les invasions se multipliant, les problèmes se posent différemment. Les pérégrins se sont en quelques sortes des étrangers de l'intérieur, mais sont différents des barbares étrangers venu de l'extérieur de l'empire. [...]
[...] Et cette appropriation du pouvoir va très loin, puisqu'ils exercent à leurs profits la fonction essentielle qu'est la justice. L'immunité et l'apparition des justices privées L'immunité est un privilège accordé par le roi à une église, un monastère ou à un grand propriétaire. Ce privilège consiste aux agents royaux tout accès aux domaines privilégié. L'immunité fait de ces domaines une enceinte réservé placé sous l'autorité direct du propriétaire que ce soit un religieux, un Comte Cette pratique avait déjà existé à l'époque romaine avec les Procurators. [...]
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