parlementarisme, régime parlementaire, libéralisme, Second Empire, Parlement, pouvoir exécutif, monarchie, monarchie de Juillet, constitutionnalisme, régime politique, séparation souple des pouvoirs, Restauration, Louis-Philippe, parlementarisme orléaniste, Louis XVIII, Charles X, autoritarisme, dualisme orléaniste, charte de 1830, IIIe République, Constitution de 1848, Louis Napoléon Bonaparte, équilibre parlementaire, crise du 16 mai 1877
De 1814 à 1870, il se produit l'émergence puis l'installation progressive, dans la pratique politique et dans les textes constitutionnels, du régime parlementaire, malgré des à-coups et des reculs. La relative concision des textes constitutionnels qui se succèdent pendant la première moitié du XIXe siècle a pour effet de laisser davantage de place à la pratique politique : dans un contexte de plus en plus libéral, les caractéristiques du régime parlementaire apparaissent progressivement. Par la suite, malgré la réaction autoritaire sous le Second Empire, le régime parlementaire parvient à s'imposer en France à la fin du XIXe siècle. Historiquement, le parlementarisme désigne la volonté d'élargir les droits et les pouvoirs du Parlement face au pouvoir exécutif incarné par la monarchie centralisatrice.
[...] Si la France a expérimenté un grand nombre de régimes et a souffert d'instabilité constitutionnelle et politique, c'est notamment à cause de sa conception relativement dogmatique du constitutionnalisme. En effet, contrairement aux pays anglo-saxons, qui cultivent le pragmatisme, privilégiant la voie de l'adoption du texte constitutionnel ou de la coutume en cas de défaillance, les constituants français ont, au contraire, expérimenté les uns après les autres les différents types de régimes, appliqués de façon relativement stricte et doctrinaire. L'histoire constitutionnelle est donc marquée par un va-et-vient incessant entre des modes de gouvernement radicalement distincts. [...]
[...] A : Le bref retour à la république et à la séparation stricte des pouvoirs La IIe République La Constitution de 1848 et ses inspirations du régime présidentiel Louis Napoléon Bonaparte commence à imposer son pouvoir personnel B : Le retour à l'Empire La phase autoritaire du Second Empire : césarisme démocratique La phase libérale du Second Empire : les réformes libérales Seconde proposition de plan I à 1848, un régime d'une nature incertaine (soubresauts naissance) A : La Restauration, ébauche mouvementée du régime parlementaire B : La monarchie de Juillet, une étape décisive vers le régime parlementaire II. de 1860 à 1875, la démocratie sans l'équilibre parlementaire (l'avènement du régime parlementaire) A : Les lois constitutionnelles de 1875 et l'installation des mécanismes du régime parlementaire B : La crise du 16 mai 1877, l'échec du dualisme « Un roi sans tête, un roi sans jambes » = soubresauts du régime parlementaire. [...]
[...] Première proposition de plan I. 1814-1848 : de la Restauration à l'expérimentation de la séparation souple des pouvoirs Durant cette période, il se produit la naissance d'un régime parlementaire de fait grâce à la Charte de 1814 puis progressivement grâce à l'arrivée de Louis Philippe s'installe le parlementarisme orléaniste A : La naissance d'un régime parlementaire de fait : la chartre de 1814 octroyée par Louis XVIII La Charte octroyée par Louis XVIII L'ébauche du régime parlementaire Charles X et les tentatives pour briser l'évolution vers le régime parlementaire La révolution de Juillet 1830 est la réponse du peuple face à l'autoritarisme du Roi B : Le parlementarisme orléaniste La charte de 1830 Des progrès dans l'établissement du parlementarisme entre les compétences des Chambres et le rôle du monarque La variante orléaniste : le parlementarisme dualiste Cette première phase de la naissance du parlementarisme, caractérisée par la naissance d'ébauches de mécanismes de dialogue favorisant l'installation de régime parlementaire, puis l'imprégnation du parlementarisme dualiste grâce à la Charte de 1830, amène la seconde phase qui justement à la chute de Louis Philippe, vient rompre la marche vers le parlementarisme. [...]
[...] La première phase correspond à l'expérimentation, tour à tour, de la confusion des pouvoirs et de la séparation stricte, modèles qui n'ont pas permis l'épanouissement d'un régime politique stable et respectueux des libertés. C'est une forme de compromis qui finit par s'instaurer pendant la seconde phase : la séparation souple des pouvoirs. Cette deuxième phase permet la naissance de différents éléments qui permettent d'affirmer l'existence du parlementarisme français, mais cela au prix d'un caractère chaotique, mais qui devient par la suite irréversible. Le sujet amène ici à se demander en quoi le régime parlementaire français est une expérience gouvernementale caractérisée de soubresauts. [...]
[...] De 1814 à 1870, il se produit l'émergence puis l'installation progressive, dans la pratique politique et dans les textes constitutionnels, du régime parlementaire, malgré des à-coups et des reculs. La relative concision des textes constitutionnels qui se succèdent pendant la première moitié du XIXe siècle a pour effet de laisser davantage de place à la pratique politique : dans un contexte de plus en plus libéral, les caractéristiques du régime parlementaire apparaissent progressivement. Par la suite, malgré la réaction autoritaire sous le Second Empire, le régime parlementaire parvient à s'imposer en France à la fin du XIXe siècle. [...]
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