Les apports du Moyen-Âge : évolution des structures politiques, sources du droit et droits savants

Cindy N.

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Les apports du Moyen-Âge : évolution des structures politiques, sources du droit et droits savants

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La seule institution qui reste debout après la chute de l'empire romain, c'est l'Eglise. Elle seule a gardé une place au milieu des barbares.
Clovis a été victorieux des Alamans, et s'est converti, grâce à sa femme Clotilde.

La conversion est essentielle, car elle permet au roi de mieux assurer son pouvoir sur l'ensemble des populations gallo-romaines : il bénéficie du soutien de l'Eglise.
Clovis réussit à s'imposer progressivement face aux Visigoths et plus tard face aux burgondes.

La conversion est aussi un évènement important pour l'Eglise, car celle-ci peut s'immiscer dans le pouvoir politique : elle peut intervenir auprès des rois en tant que conseiller (...)

Sommaire

Introduction

I) L'évolution des structures politiques au Moyen-âge

A. La période franque
1. La royauté mérovingienne
2. La royauté carolingienne

B. La féodalité
1. Affaiblissement du pouvoir central
2. L'ordre féodal

C. La justice
1. A l'époque franque
2. A l'époque féodale

II) Les sources du droit du Haut Moyen-âge

A. Les lois ethniques du Haut Moyen-Age
1. Le système de la personnalité des lois
2. La rédaction des lois
3. L'évolution vers la territorialité du droit

B. Le droit coutumier
1. La notion de coutume
2. Le contenu des coutumes

III) Les droits savants

A. Le développement des droits savants
1. La renaissance du droit romain
2. Le droit canonique

B. Influence des droits savants
1. En droit privé
2. Le droit public

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Extraits

[...] Vers 1260, à la mort d'Accurse, l'école des glossateurs s'essouffle. Ils sont remplacés par une nouvelle école. II. Les commentateurs ou post-glossateurs Ils sont caractérisés par la volonté de dépasser la méthode des glossateurs et de recourir à des commentaires juridiques plus larges du droit romain. Le droit romain a été écrit au 6ème siècle. Il faut donc le commenter en fonction des textes actuels. Il faut prendre en compte les réalités du 13ème siècle. Les commentateurs sont très impliqués dans les affaires : conseillers, juristes etc. [...]

[...] Elle est sous l'emprise des laïcs : les charges ecclésiastiques sont quelquefois vendues, récupérées par les laïcs etc. (trafic des charges ecclésiastiques). Mais aussi mariage des prêtres, concubinage de certains etc. C'est une crise sérieuse qui entraîne une réaction : la réforme grégorienne au 11ème siècle du nom du pape Grégoire VII. C'est une réforme qui vise à arrêter la crise : ordre au sein de l'Eglise par la centralisation. Pour appuyer cette réforme, on développe des règles nouvelles. Dès le début du 12ème siècle, on met de l'ordre dans le droit canonique. [...]

[...] On fait la distinction entre les grands crimes (homicide, incendie, viol) et les autres crimes. La répression des grands crimes est laissée à la merci du seigneur. Pour les autres crimes moins graves, on se réfère à la coutume qui fixe par avance une peine (en principe une amende). La détention préventive est possible, mais on prévoit une admission très large du mécanisme de la caution pour éviter une détention préventive. L'abolition du duel judiciaire rentre souvent dans les statuts. [...]

[...] Le tribunal du palais Ce tribunal est composé du roi et ses proches conseillers. Le droit réserve à ce tribunal les affaires les plus graves c'est-à-dire celles qui touchent directement la personne du roi ou ses proches. Le tribunal du palais n'est pas une juridiction d'appel. Le mécanisme d'appel qui existait sous l'empire romain n'existe plus Le mallus Normalement, les litiges ordinaires concernant les particuliers relèvent de la compétence de tribunaux de droit commun : les mallus. Il existe un mallus par circonscription de base, appelée la centaine. [...]

[...] La royauté s'est affirmée et a récupéré sa souveraineté, et donc ses pouvoirs régaliens : légiférer et rendre la justice. [...]

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