La Mésopotamie au sens littéral est le « pays entre les deux fleuves » (Tigre et Euphrate - la région de l'Irak). Cette région va en réalité au-delà : il englobe Syrie, Iran et Turquie actuels. C'est dans le sud de cette région qu'a été inventée l'écriture par les Sumériens (cunéiforme). Elle a été utilisée par les Babyloniens et les Assyriens. En Mésopotamie, le commerce international est attesté très tôt : dès le 6e millénaire av. J.-C. (échange d'objet manufacturé découvert par les archéologues). Cependant, on n'a des écrits qu'à partir du 2e millénaire av. J.-C.. Nous avons une documentation très riche qui illustre les pratiques juridiques.
La Babylonie est la région partant de Bagdad et qui va jusqu'au Koweït. Nous avons des textes de la 1re moitié du 2e millénaire et de la fin du 1er.
Le texte le plus célèbre est le Code d'Hammourabi. Il contient quelques paragraphes qui parlent du droit commercial.
L'Assyrie se trouve au nord de l'Irak avec un territoire politique qui s'étend vers la Syrie et la Turquie. Au XIXe siècle av. J.-C., ils mettent un place un commerce vers l'Anatolie (cœur de la Turquie). Ce commerce présente un degré très avancé de technique juridique.
[...] Leur apport a été considérable. La Mésopotamie au sens littéral est le pays entre les deux fleuves (Tigre et Euphrate la région de l'Irak). Cette région va en réalité au- delà : il englobe Syrie, Iran et Turquie actuelle. C'est dans le sud de cette région qu'a été inventée l'écriture par les Sumériens (cunéiforme). Elle a été utilisée par les Babyloniens et les Assyriens. En Mésopotamie, le commerce international est attesté très tôt : dès le 6e millénaire av. J.-C. [...]
[...] (échange d'objet manufacturé découvert par les archéologues). Cependant, on n'a des écrits qu'à partir du 2e millénaire av. J.-C . Nous avons une documentation très riche qui illustre les pratiques juridiques. La Babylonie est la région partant de Bagdad et qui va jusqu'au Koweït. Nous avons des textes de la 1re moitié du 2e millénaire et de la fin du 1er. Le texte le plus célèbre est le Code d'Hammourabi. Il contient quelques paragraphes qui parlent du droit commercial. L'Assyrie se trouve au nord de l'Irak avec un territoire politique qui s'étend vers la Syrie et la Turquie. [...]
[...] Vis-à-vis des acteurs du commerce qui ne sont pas des associés, les relations sont organisées sur le modèle du contrat de travail. Le financier confie des biens à un intermédiaire pour qu'il les vende, s'il n'est pas un associé, il verra sa relation juridique régie par un contrat de travail. Pas de droit de société car prêt + cadre du contrat de travail. On ne peut pas vraiment parler de droit commercial babylonien. Il y en revanche, des pratiques commerciales encadrées juridiquement par le prêt. [...]
[...] D'autres peuples orientaux sont restés célèbres pour leurs activités de marchands et notamment les Phéniciens. Les Phéniciens sont des marins installés surtout sur la cote du Liban autour de 1200 av JC (Tyr, Sidon Ils ont organisé en Méditerranée avec un commerce puissant organisé autour d'un réseau de comptoirs. Il y avait forcément un droit qui les entourait mais le paradoxe des Phéniciens est qu'ils ont apporté l'alphabet mais qu'il n'y a quasiment aucun texte car ils écrivaient sur des supports périssables tels que le cuir. [...]
[...] Cet anonymat permet de céder les créances. Or les cessions de créances sont très utiles dans un commerce itinérant car dans ce type de commerce le débiteur peut s'absenter pendant assez longtemps et donc le créancier doit attendre longtemps. Avec le titre au porteur, c'est celui qui détient la tablette qui devient créancier. Ces créances anonymes sont utiles dans deux cas de figure : En garantie d'un prêt : un marchand emprunte un kilo d'argent, il donne à son créancier, en garantie, une reconnaissance de dette qui a été contractée par son propre frère et qui porte sur un kilo d'agent. [...]
Bibliographie, normes APA
Citez le doc consultéLecture en ligne
et sans publicité !Contenu vérifié
par notre comité de lecture