A temps de ces 2 siècles la monarchie d'Ancien Régime va se reconstruire toujours sous la direction des Capétiens mais cette fois-ci avec au pouvoir une branche indirecte : les Valois. A contrario cela signifie qu'en ce début XIV°s les descendants directs d'Hugues Capet étaient arrivés à une double impasse : dynastique puis politique puisque le Royaume avait été menacé de disparition.
A partir du XIV°s et pendant 200 ans : véritable restauration de la monarchie toutefois en aucun cas ces 2 siècles ne sont qu'une période de réussite et de progrès : nombreuses difficultés avec interruptions et remises en cause. La situation de départ en 1328 n'est guère brillante : déjà le système politique se montre très conservateur et hostile à toute idée de réforme d'ampleur : le pouvoir royal va devoir réformer avec prudence sous peine d'être inefficace car il doit composer avec une notion fondamentale : les privilèges (...)
[...] S'agissant de l'œuvre de réassociation elle est quantitativement impressionnante et qualitativement imparfaite car elle doit faire avec certains particularismes juridiques et institutionnels. A : La survivance des particularismes juridiques Jusque 1789 les rois vont agir dans un souci de bonne politique : ils vont se contenter de la victoire modeste. Lorsqu'ils vont récupérer des terres ils vont laisser en vigueur les traditions juridiques locales : cette attitude à court terme est gage de succès : ceux qui sont conquis vont accepter une autorité royale qui va les laisser en paix. [...]
[...] qui va caractériser un pouvoir royal encore fragile en cette fin de féodalité c'est ce pouvoir judiciaire. En théorie ce pouvoir n'appartient qu'au roi et ne peut être exercé que par lui. En pratique le roi ne peut physiquement rendre toutes les décisions de justice il fait appel à des intermédiaires (Commissaires et non officiers de justice) ils reçoivent du roi un mandat de juger dans des cas spéciaux et pour un temps limité la justice retenue va toujours demeurer rare. [...]
[...] Cette transformation souverainiste de la monarchie ne s'est pas non plus faite sur un seul plan, elle va concerner de nombreux domaines : elle doit s'imposer à l'intérieur du Royaume les rois vont s'attaquer à leurs vassaux ; ils vont faire coïncider géographiquement les limites physiques du Royaume avec celles de leur autorité œuvre de réassociation territoriale.Il ne faut pas croire que la féodalité va entièrement disparaître : le Royaume jusque 1789 va conserver une nature féodale. La monarchie souveraine doit encore s'affirmer face au reste de l'Europe. [...]
[...] Au cours des XIV° et XV°s remarquable travail des Valois ; le principal artisan est Louis XI (1461-1483), il a été dénommé l'araignée universel : il a réussi à piéger tous les grands Seigneurs. Les obstacles juridiques Le droit féodal représente une opportunité mais il renferme une institution juridique qui va se révéler à l'usage dangereuse pour la monarchie : ce sont les apanages : contrairement aux rois francs les capétiens n'ont jamais voulu à chaque décès d'un roi envisager le Royaume comme un bien privé et diviser le domaine royal pour les fils. C'est ainsi que c'est établit la règle de primogéniture : droit d'aînesse. [...]
[...] La France paraît donc tellement hétérogène et décentralisée que l'on peut se demander comment le pouvoir royal va pouvoir imposer à ses provinces de nouvelles lois fiscales. Les particularismes coutumiers La règle : ces nouvelles provinces royales conservent leur droit coutumier privé qui organise depuis des siècles la vie de leur population et qui est acceptée comme juridiquement obligatoire par ces mêmes populations le droit privé est aussi très hétérogène, il varie en France géographiquement et socialement. Certes jusque 1789 la monarchie va tout faire pour remettre de l'ordre en droit privé et pour tendre à l'unification de celui-ci. [...]
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