Lois franques, féodalité, Clovis, monarchie, droit romain, droit canonique, ordalie, alodis, capitulaires, tribunaux ecclésiastiques, Charlemagne, loi salique
La période franque est comprise entre la chute de l'Empire d'Occident (476) jusqu'au régime féodal (987). Clovis avant de devenir le roi était le chef des francs saliens, il va utiliser la religion comme clé de la réussite afin de gouverner. Une nouvelle monarchie au sein de cette période va se créer, le pouvoir est alors profondément monarchique.
[...] Par ailleurs, les lois barbares ne règlent pas tous les problèmes juridiques, elles ne concernent que certains pans du droit. Par exemple les contrats sont des formules romaines qui s'imposent simplement parce que cela n'a pas été pris en compte par les lois barbares contrairement à la matière pénale ainsi que l'organisation de la vengeance. Mais il existe également de nouvelles lois juridiques qui se différencient du droit romain (II). La nouvelle monarchie où une volonté de ne pas conserver uniquement le droit romain S'agissant du pouvoir suprême qui appartient au roi, cela diffère du système romain. [...]
[...] Par exemple au sein de cette loi il y a un nouveau système de compensation pécuniaire avec un tarif d'indemnité. Ce qui s'oppose au droit romain ici est de créer une paix publique, la faida qui est considérée comme primitive. On va trouver l'ordalie ou encore l'alodis excluant les femmes de la succession de la terre durant l'époque franque. Pour conclure, durant la période franque, il y a le système de la personnalité des lois où deux groupes de lois existent que sont les lois barbares ainsi que les lois romaines. [...]
[...] Cependant, les hommes libres sont réunis en assemblée et conservent un rôle important en choisissant leur chef de guerre parmi les lignes sacrées. Concernant les femmes, elles jouent un rôle important également. Les serments de fidélité sont très importants et sont les témoins des liens entre hommes. Sous cette période existe la personnalité des lois. Il y aura trois grandes catégories de lois que sont les lois barbares, la loi salique ainsi que les lois romaines. Durant cette période c'est donc la diversité juridique qui l'emporte. Quelles sont les origines des lois pendant la période franque suite à la nouvelle monarchie ? [...]
[...] Clovis l'a adopté et dès lors, le roi sera subordonné à la loi romaine. Le Bréviaire d'Alaric va demeurer la principale référence du droit romain jusqu'au 11e siècle. Donc le roi barbare parait subordonné à la loi romaine puisque Clovis a considéré que ce texte devait être appliqué dans toute la Gaule. De plus, dans le royaume barbare, d'autres textes de droit romain seront utilisés. Par exemple c'est le cas en 460 avec l'Édit de Théodoric chez les Wisigoths. Concernant les lois barbares, ce sont des textes à l'époque considérée comme des documents de droit germanique. [...]
[...] Ce sont des capitulaires. Donc suite à la nouvelle monarchie, le roi a quasiment les pouvoirs les plus absolus. Concernant les assemblées, elles traitent des affaires les plus importantes. Ces assemblées sous les Mérovingiens et les Carolingiens comprennent des personnes ecclésiastiques ainsi que des laïques et sont très importantes durant cette période alors qu'au départ c'était simplement des hommes libres. Concernant les tribunaux, il y avait des tribunaux ecclésiastiques comme des tribunaux laïques. Pour le droit canonique, il s'agit d'un nouveau droit qui se veut universel avec une Église unitaire. [...]
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