A travers cette étude, nous allons aborder le droit romain sous l'Ancien Régime à travers les lois votées par les comices, le déroulement des procès, la jurisprudence, la création du droit, les constitutions impériales, le code théodosien et l'œuvre de Justinien. Dans l'Ancien droit romain, c'est-à-dire le droit de la royauté et des premiers siècles de la République autour du IIe siècle avant J.-C., il existe trois catégories de lois. Il s'agit des lois royales, des lois des XII tables et des lois de l'époque républicaine.
Selon les historiens, les rois auraient fait voter des lois par les comices curiates sur les sacrifices, le droit pénal, le droit privé.
[...] Puis au moment de voter, une séance formelle est organisée durant laquelle les citoyens des comices tributes et centuriates vont voter oui ou non. Si la loi est adoptée, elle porte le nom de la gens du magistrat. De plus, les leges rogatae se distinguent du point de vue de leur sanction. Les lois parfaites ont une sanction directe lorsqu'un acte contraire à ces lois est fait. Les lois moins que parfaites ont une sanction indirecte (une amende par exemple). Les leges imparfaites sont des lois qui ne comportent aucune sanction. [...]
[...] Les comices font leur début avec Auguste, premier empereur romain en 27 av. JC, et sa lex Julia, du nom de sa gens, relatif au mariage et à l'adultère à Rome. Avec cette loi, Auguste tente de lutter contre la dénatalité développée par la pratique du célibat et la multiplication des unions sans enfants, qui sévit surtout dans les ordres privilégiés. Ce sont les lex Julia de Ambitu et de Maritandis Ordinibus, datant de 18 av. JC. Les dernières lois votées par les comices furent celles de 96 ap. [...]
[...] _ Il a également élargi la responsabilité des personnes dans le cadre des contrats. _ Enfin, alors que précédemment le droit était rigide lors des procès, le préteur a autorisé le juge à évaluer le montant de la condamnation à payer par le défendeur. C'est un droit plus souple. IV. Qu'est-ce que la jurisprudence à Rome ? Pour les Romains, la science du droit, c'est-à-dire la jurisprudence, est l'activité des savants, des sages en droit, appelés autrefois les prudents Aujourd'hui, on parle plutôt de la doctrine. [...]
[...] Le digeste comprend 50 livres divisés en titres correspondant à des matières : définition, organisation de la justice, règles de droit privé, mariage, fiançailles, et de droit public, Tous les fragments de la compilation ont une valeur de loi. Les institutes Il s'agit de la 3ème œuvre de Justinien qui date de 533. C'est un manuel de droit s'inspirant de celui de Gaius. Il est érigé au rang de loi. Il ne s'agit pas d'une compilation rédigée en une seule fois. Les novelles Il s'agit de lois, postérieures au code justinien, qui sont rédigées en entier et ne sont donc pas modifiées. [...]
[...] Les rédacteurs furent tous patriciens, car les sénateurs estimaient que seuls les patriciens pouvaient proposer des lois, même s'il était convenu que le peuple les voterait. Cette commission a le qualificatif de grand législateur exceptionnel. Nommés pour un an, ils furent munis de l'imperium consulaire. On leur donna un pouvoir absolu, suspendant celui des consuls et des tribuns de la plèbe, et suspendant aussi le droit d'appel (intercessio) contre une décision injuste. En dehors de leur travail rédactionnel, les décemvirs gouvernaient et rendaient la justice chaque jour à tour de rôle. Les tables furent rédigées en deux fois, dix en 451 av. [...]
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