Justice criminelle - L’évolution du système probatoire

Extraits

[...] II- Une évolution de la preuve elle-même. Il n'y a pas que les modes de preuves qui ont évolué, la preuve elle- même a évolué. Elle ne va donc plus reposé sur l'accusé, mais désormais sera à la charge de l'accusateur, à savoir que c'est l'accusateur qui devra prouver ce qu'il avance. De plus ce sera aux magistrats de la justice royale et au ministère public de trouver des éléments de preuves, ce qui sera plus facile pour eux que pour les parties privées au litige. [...]

[...] AU 12e, 13e siècle, le pouvoir royal revient en force grâce à al redécouverte du droit romain, et notamment aux œuvres de Justinien (Code, Novelles, Digeste), qui et une œuvre favorable à la souveraineté du roi. Ce droit romain d fend l'idée d'une justice publique défendant l'intérêt public, général. Et de ce fait, la justice royale sera donc supérieure aux justices privées ne défendant que l'intérêt privé. Le droit royal va considérer que les magistrats royaux peuvent agir d'office, ana qu'il n'y ait de plainte de la victime, et comme à Rome, les preuves se doivent d'être rationnelle et doivent l'emporter sur les preuves irrationnelles que sont par exemple les ordalies. [...]

[...] Avant, sous le règne de Saint Louis, c'était un appel quine portait pas sur la décision de justice elle-même, mais sur le juge lui-même qu'on accusait de partialité. Mais sous l'influence du droit canon, l'appel hiérarchique et réformatoire va être par la suite introduit. Cet appel restera néanmoins quelque peu limité puisque lorsqu'il y aura flagrant délit ou un témoin direct, l'appel ne sera pas recevable, la décision ne pouvant être alors contestée. De plus, seuls les appels contre les décisions seigneuriales et ecclésiastiques sont recevables, mais en aucun ceux dirigés contre les décisions de juridictions royales. [...]

[...] Cette évolution se fera d'abord dans le sud du royaume, puis gagnera le nord du royaume au 13e et au 14e siècle. Cette implantation de la procédure inquisitoire est liée à trois facteurs : la présence du droit coutumier, l'influence des droits savants et le rôle de la justice royale qui va de plus en plus l'utiliser. Ces évolutions ne vont pas pour autant changer beaucoup de chose sous la répression qui est assez inefficace. Il faudra attendre le 17e siècle, car les forces de l'ordre sont insuffisantes et très mal équipées. [...]

[...] Une grande évolution des modes de preuves. Les preuves irrationnelles que constitue souvent les ordalies, commencent à disparaître à la fin du 12e siècle, à part le serment purgatoire que l'on retrouve au 13e siècle. Le duel judiciaire va quant à lui subsister au pénal comme au civil, il reste alors encore au 13e siècle un mode de preuve encore très utilisé. Mais de nombreux juges du Sud du royaume vont commencer à le rendre facultatif et puis au cours 14e siècle, ce duel sera supprimé, puis également au nord du royaume lors du 15e siècle. [...]