Introduction historique au droit : des premiers droits de l'antiquité au droit des temps modernes

Jessica M.

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Introduction historique au droitHistoire du droit

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En langue française, le mot droit a deux significations :
- « droit » : désigne une prérogative individuelle dont un individu est titulaire en vertu de règles juridiques. Chaque sujet de droit, chaque personne dispose de prérogatives de ce type, c'est-à-dire d'autorisation de faire ou de ne pas faire, d'autorisation d'exiger ou d'interdire quelque chose, ceux sont des droits subjectifs (ex : droit de vote...)
- « Droit » : c'est la discipline. Il s'agit de l'ensemble des règles qui a un moment donné, dans un pays donné, sont effectivement appliqué par les tribunaux. Ces règles forment un tout cohérent, c'est le droit objectif.
Les deux sens du mot sont intimement liés, car le droit objectif confère des droits subjectifs aux individus (droit du travail accorde des droits subjectifs aux travailleurs, droit civil confère des prérogatives aux parents, aux enfants...).
L'objectif du cour est d'étudier comment les systèmes juridiques se sont constitués, succédés, d'étudier les fondements, les origines de notre système juridique.

Sommaire

Les premiers droits de l'antiquité
1. Les droits cunéiformes
2. Le droit de l'ancienne Égypte
3. Le droit biblique
4. Le droit dans le monde grec
Le droit romain
1. L'ancien droit romain
2. Le droit classique romain
3. Le droit romain post-classique
Le droit a l'époque franque
1. Le droit sous les Mérovingiens
2. Le droit sous les Carolingiens (751-987)
Le droit des temps féodaux a la fin du moyen-âge
1. Les coutumes médiévales
2. Les droits savants
3. Le droit royal
Le droit au temps moderne
1. Les nouveaux enjeux
2. Le déclin des sources savantes du droit
3. Le développement du droit français

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Extraits

[...] La loi des citations pose un certain nombre de règles : l'opinion émise par un autres juristes que ces 5-là, ne pourra être à l'avenir utilisé que si l'un des 5 juristes nommés la cite dans un texte seules les opinions de ces 5 juristes sont recevables s'il y a divergence de vues entre les on suivra l'avis de la majorité s'il y a égalité, l'opinion de Papinien l'emportera si Papinien ne dit rien, alors le juge retrouvera sa liberté, et choisira entre les 4 autres juristes Le droit vulgaire (renvoie à une création du peuple, du commun des hommes), c'est un droit qui nait de la base. C'est un droit qui est né de la pratique quotidienne à plusieurs endroits de l'Empire durant le IIIe siècle. Ce n'est pas un droit qui est né de pratique pérégrine mais c'est une variation du droit romain. On y retrouve les concepts du droit romain. C'est un droit plus simple, mais beaucoup moins précis que le droit classique. [...]

[...] S'il reste un domaine où la coutume continue de jouer un rôle, c'est du point de vue local. En effet, au fur et à mesure que Rome a conquis le bassin Méditerranée, Rome a toléré qu'ils conservent leurs droits locaux, leur coutume dès lors que ces usages étaient très anciens, et que ces usages soient pas contraires aux grands principes de Rome. À partir de 212 (Édit de Caracalla), comme de très nombreux ressortissants de l'empire ont opté pour la citoyenneté romaine, les usages locaux ont décliné sans disparaître totalement. [...]

[...] - Aux époques précédentes, les romanistes prenaient les œuvres de Justinien en bloc, et rapprochaient souvent des textes distants de plusieurs siècles. Les humanistes ont tenu le raisonnement inverse. Ils ont cherché à décomposer les étapes de la construction du droit romain, et à comprendre la genèse du droit romain, puis son évolution historique. Cette nouvelle génération de romanistes s'est transformée en une génération d'historien du droit romain. Le droit romain est devenu un objet d'étude à part entière, mais à l'inverse, ils se sont détachés de leur époque, et n'ont plus cherché à dégager du droit romain des solutions pour les problèmes actuels. [...]

[...] Le collège le plus célèbre est celui qui, en 1258, a été créé par un don de Saint Louis, avec une maison et une étable pour accueillir 16 ducs. Le don fut fait à Robert de Sorbon (ancêtre de la Sorbonne). D'un établissement à l'autre, les enseignements divergent. L'enseignement du droit romain est interdit à Paris par la décrétale Super specula d'Honorius III du 16 novembre 1219. Si on enseigne le droit romain, les enseignants sont passibles d'excommunions. Cette interdiction vient du fait qu'au Moyen-Age, Philippe Auguste avait demandé au Pape cette interdiction pour ne pas gêner l'enseignement de la théologie. [...]

[...] La Bible relate essentiellement les relations de Dieu avec les hommes depuis la création et plus particulièrement avec les descendants d'Abraham. Les textes de la Bible renvoient à plusieurs récits différents (la Genèse, le récit de l'histoire sainte, des prières, des prophéties, des textes juridiques Caractères principaux du droit biblique Le droit biblique se trouve dans les 4 derniers livres de la Torah ou Pentateuque : (la Genèse) l'Exode, le lévitique, les Nombres et le Deuteronome. Ils donnent la législation civile et religieuse de la communauté des Hébreux. [...]

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