Introduction historique au droit - publié le 25/02/2009

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Introduction historique au droit - publié le 25/02/2009

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En Grèce et à Rome :

Les pays ont connu le phénomène de la coutume. Mais il est difficile de la connaître totalement et de la cerner. La coutume est ce qui est fait de façon répétée et acceptée par tous. A Rome elle occupe une place importante comme source de droit mais trouve un concurrent sérieux. En effet, à partir du bas empire (284 après J-C) apparaît la législation de l'empereur. La coutume perd de son importance au détriment de la législation de l'empereur. Il existe aussi le droit vulgaire (vient de "vulgus" = la foule en latin). C'est un droit beaucoup plus simple et surtout plus attentif aux réalités sociales. N'est pas consacré par des textes écrits qui servent de support à ce droit vulgaire (...)

Sommaire

I) Un droit non voulu et non créé par l'homme

A. La divinité à l'origine du droit
1. Le droit en Mésopotamie : le code d'Hammourabi
2. La loi dite par Yahvé à Moïse : le Décalogue
B. Le droit révélé par les sages
1. En Grèce (8ème siècle avant J-C)
2. Les législateurs dans les cités (5ème-4ème siècles)
C. La coutume, fruit du temps et source de droit
1. La coutume
2. La coutume dans l'ordre juridique
3. La constitution coutumière de la France forgée empiriquement tout au long du Moyen Age

II) Le pouvoir fait la loi

A. De la loi des dieux à la loi des hommes en Orient et en Grèce
1. En orient
2. En Grèce
B. Le droit à Rome
1. La procédure formulaire
2. Les lois de Rome
3. La doctrine et l'enseignement du droit
C. Des "leges" romaines aux capitulaires carolingiens
1. Les lois dans les royaumes barbares
2. Le droit de l'empire Carolingien
3. Le droit canonique
D. Le roi législateur, la loi du roi
1. Le renouveau du pouvoir et renaissance d'un droit royal
2. Pouvoir et doit dans l'Etat monarchique du 16ème au 18ème siècle : triomphe de l'absolutisme monarchique et triomphe de la loi du roi
E. Le peuple législateur, la loi du peuple
1. La réflexion politique sur la loi au cours des 17ème et 18ème siècles
2. Les événements révolutionnaires
3. La codification

Conclusion

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Extraits

[...] II- La coutume dans l'ordre juridique Le droit dérive de la loi. A Rome Ce ne sont pas les juristes qui ont mené cette réflexion. Ce sont les rhéteurs qui ont fait la théorie de la coutume. 1-La coutume repose sur trois fondements Elle repose sur l'ancienneté, la raison et le consentement populaire (c'est un consentement tacite, non formulé de façon express). 2-La coutume est utile et nécessaire car la coutume comme la loi créer du droit. La loi a elle aussi reçu le consentement de la population mais c'est un consentement formulé de façon express. [...]

[...] Il est amené à prendre des décisions qui sont appelées décrétales. Le pape va légiférer comme le faisait l'empereur romain. Ces décrétales au départ sont des réponses à des questions posées et progressivement elles prennent valeur de précédent. Les décrétales du Vème siècle vont avoir une portée générale. Au Vème siècle les décrétales sont de moins en moins nombreuses il y a donc une rarification de la législation pontificale liée à l'envergure du pape. Les conciles Les conciles sont des réunions d'évêques qui légifèrent. [...]

[...] Cela aboutit à une opposition stérile et partiale. Les rois se sont opposés à ses difficultés différemment. Louis XIV qui a pris le pouvoir en 1661 a dès 1667 décider de faire taire les parlements. Pour cela il décide que l'enregistrement des textes devra être effectif dans les huit jours. En 1673 il décide que le droit de remontrance s'effectuera après l'enregistrement. Il veut aussi faire taire les nobles pour cela il décide les enfermer à Versailles et ils reçoivent des pensions. [...]

[...] -L'acte doit être assorti d'une close (close de rachat en faveur du roi). Cette opération doit être soumise au contrôle du parlement de Paris qui est habilité à faire respecter les lois fondamentales du royaume. Ce parlement est le gardien des lois fondamentales. Conclusion : Toutes les lois fondamentales ont été crées pour régler un problème précis. Elles ont été prises dans l'ile exclusive de l'Etat. Il est toujours supérieur à l'autorité du roi. Ces lois sont toutes orales sauf les trois principes. Ces règles tirent leur origine de la coutume. [...]

[...] Les nobles sont plus privilégiés que les autres par exemple ils sont exemptés de la taille. Le roi a donné à titre de privilèges aux bouchers de Saint Omère de pouvoir travailler le dimanche. Si le parlement estime que le texte n'est pas conforme il expose ses griefs. Une fois rédigés ils sont envoyés au roi. Si celui-ci estime qu'ils ne sont pas justifiés du coup il envoie au parlement une lettre de jussion c'est-à-dire elle donne un ordre. Si le parlement persiste il envoie à nouveau ses remontrances au roi (=Itératives remontrances). [...]

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