La charte octroyée de 1814.
Cette charte commence par un préambule qui porte beaucoup le cachet de la restauration monarchique. Dans ce préambule les royalistes ont voulu montrer qu'il rejettaient la révolution et qu'ils se plaçaient dans l'affiliation de l'ancien régime, c'est pourquoi on va rejeter certains titres comme constitution ou comme actes constitutionnels.
Ce préambule renoue avec la chaîne des temps. Les principaux monarques sont cités en remontant jusqu'au XVIIe siècle. Les principaux monarques sont cités en remontant jusqu'au XVIIe siècle. Cela dit, mis à part le préambule, la charte se situe dans la lignée de la Révolution et de l'Empire (...)
[...] Une constitution libérale. Louis XVIII ne veut pas revenir sur les conquêtes de la Révolution il reconnaît des droits aux individus. De plus le libéralisme est très à la mode. Un libéralisme à entendre au sens large et qui met l'accent sur la limitation des pouvoirs, sur le respect des libertés publiques et un libéralisme qui a aussi un aspect économique. La bourgeoisie pense alors que le libéralisme va pouvoir résoudre tous les problèmes. Donc l'Etat ne doit pas intervenir au niveau du jeu économique. [...]
[...] texte p20 : Les députés sous la restauration. L'organisation des pouvoirs publics. Le roi. Il est le chef suprême de l'Etat, sa personne est inviolable et sacrée. Il détient seul le pouvoir exécutif mais le roi intervient aussi largement au sein du législatif. Il sanctionne les lois de façon exclusive. Il contrôle les chambres et sanctionne et peut dissoudre la chambre des députés. De plus l'article 14 de la charte lui donne de vastes privilèges. L'article 14 lui permet de faire l'ordonnance nécessaire pour l'exécution des lois et la sûreté de l'Etat. [...]
[...] On voit aussi apparaître une floraison sur les mérites du régime parlementaire. Il y a toute une réflexion en faveur de ce régime. Constant va publier : De la responsabilité des ministres. Chateaubriand publie aussi un ouvrage : La monarchie selon la Charte et Vitrolles publie un ouvrage ayant pour titre, du ministère dans le gouvernement représentatif. L'attitude de Louis XVIII. Louis XVIII voulait rallier à lui tous les Français. Il choisit la modération. Il voulait nationaliser la royauté et royalisé la nation Sa modération à faciliter le parlementarisme et René Capitant a pu parler de parlementarisme octroyé par la sagesse du roi. [...]
[...] L'adresse en réponse du discours du trône. C'était la réponse des assemblées au discours inaugural du roi lorsqu'il ouvre les sessions parlementaires. Au début, il s'agissait d'une simple formalité mais de plus en plus l'adresse acquiert un contenu politique. L'adresse constitue une sorte d'interpellation générale en début de session. Les débats sur les pétitions. Au terme de l'article 53 de la charte, les citoyens peuvent adresser des pétitions aux chambres. Ces pétitions peuvent dénoncer la conduite des ministres. Elles sont discutées en séance particulière et peuvent donner lieu à un débat. [...]
[...] Par le baron de Villèle. En 1827, les ennuis commencent car les élections amènent à la chambre une majorité libérale. Villèle se retire et c'est un modéré qui prend la tête du ministère puis Charles X est lassé de son ministère libéral, il appel un ultra pour le diriger, c'est Polignac. Conflit avec la Chambre que Charles X dissout en mai 1830. De nouvelles élections ont lieu, les libéraux sortent renforcés de ces élections. Charles X refuse de prendre en compte le verdict électoral. [...]
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