Qu'est-ce que le droit pénal ?
L'objet du droit pénal s'attache à l'étude des règles de droit ayant pour but la sanction des infractions et la prévention des infractions pour certains auteurs.
Donc le droit pénal est inséparable de la procédure. La procédure est l'ensemble des règles qui gouvernent la recherche, la poursuite, et le jugement des délinquants.
Qui dit procédure dit début d'organisation judiciaire (...)
[...] Histoire du droit pénal -Introduction Qu'est-ce que le droit pénal ? L'objet du droit pénal s'attache à l'étude des règles de droit ayant pour but la sanction des infractions et la prévention des infractions pour certains auteurs. Donc le droit pénal est inséparable de la procédure. La procédure est l'ensemble des règles qui gouvernent la recherche, la poursuite, et le jugement des délinquants. Qui dit procédure dit début d'organisation judiciaire. Dans les temps anciens, cette organisation judiciaire est souvent définie par la coutume, elle est souvent entre les mains des prêtres. [...]
[...] Procédure inquisitoire : secrète, écrite et non contradictoire. C'est le juge qui initie le procès et peut poursuivre l'accusé même sans accusateur. Dans l'histoire du droit pénal, les États vont souvent passer de l'une à l'autre, choisir une procédure mixte ou s'en tenir à une seule procédure. L'histoire du droit pénal se situe à un carrefour de matières : - droit pénal - procédure - organisation pénitentiaire - doctrines pénales (la ou les doctrines pénales. La doctrine est réservée aux spécialistes alors que les doctrines n'émanent pas forcément de pénalistes). [...]
[...] - L'anthropologie intéresse aussi l'histoire du droit pénal : la peine présentait souvent un aspect sacrificiel, purificateur. L'apport de la tradition biblique est très important. Cette tradition lie de manière très forte le religieux et le judiciaire. (Le Jugement de Salomon donne l'idée que le roi est source de Justice). Ex : À l'occasion de son Sacre, le roi use de son droit de grâce, donc le religieux et la prise de pouvoir sont très liés. Le droit de grâce a suivi un itinéraire particulier : utilisé sous l'Ancien Régime, aboli sous la Constituante et rétabli par Bonaparte en 1802. [...]
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