Histoire du droit pénal : l'Orient ancien

Extraits

[...] - La procédure est écrite donc le système est avancé, même si les débats sont oraux devant les tribunaux. - Il existe de nombreux modes de preuves : l'écrit, le serment, le témoignage et l'ordalie mode de preuve irrationnel pour manifester la volonté divine). - Ce droit pénal s'est beaucoup durci au contact des peuples d'Asie. Section II : Babylone L'unification de la Mésopotamie au deuxième millénaire par Hammourabi. Mésopotamie = entre deux fleuves c'est-à-dire entre le Tigre et l'Euphrate. La forte dimension économique explique cette étatisation précoce. [...]

[...] Les mutilations sont très présentes (mains, langues, oreilles coupées Certaines peines paraissent disproportionnées comme la mort en cas de vol. L'article 193 qui prescrit d'arracher les yeux de l'enfant qui a fui son adoptant pour retourner chez ses parents. Section III : Le droit Hittite Il était inconnu jusqu'à une époque récente. C'est une population d'origine indo-européenne qui occupait l'Asie mineure au cours du IIème millénaire. Le nom des Hittites était connu par la Bible. On a retrouvé au XIXème siècle, les traces de cette civilisation disparue. [...]

[...] Mais le roi n'est pas tout puissant : il doit écouter les prophètes et agir selon la volonté de Dieu. Lors du Sacre, le Roi se voit rappeler ces devoirs vis-à-vis du peuple comme vis-à-vis de la religion. C'est un droit qui traverse une longue histoire et qui est profondément épuré parce qu'il démarre en avt notre ère avec l'époque des patriarches, puis époque royale au XIème siècle. Puis l'exil à Babylone au VIème avant Jésus-Christ. Notre droit pénal moderne est redevable au dernier état du droit hébraïque qui date de 450, codifié par Esdras. [...]

[...] Histoire du droit pénal: L'orient ancien Il ne laisse pas de vrai code. Les textes d'origine sont très variés et le caractère religieux y est très présent (origine royale, jurisprudentielle, coutumière ) Section I : L'Égypte L'histoire est connue depuis les années 3000 avant notre ère : c'est la date à laquelle elle est unifiée politiquement sous l'égide de son premier pharaon Mènes. L'Égypte est marquée par des périodes de monarchies puissantes et centralisatrices et par des périodes de féodalité, c'est-à- dire où le pouvoir central recul devant les pouvoirs locaux. [...]

[...] Ce droit pénal repose sur des compositions pécuniaires. Le coupable est donc tenu envers la victime ou ses ayants droits d'une indemnité. Le montant de cette indemnité est variable en fonction de la gravité de l'infraction et de la qualité de la victime. Aucun pouvoir d'appréciation n'était laissé au juge. Le Code d'Hammourabi marque un progrès : il tient compte de l'élément intentionnel, dans l'article 206, ce qui est toujours un signe de modernité juridique parce qu'on ne s'en tient pas seulement à la matérialité des faits. [...]