L'obligation est un lien de droit qui relie 2 personnes & qui de ce fait restreint la liberté d'action de l'un au profit de l'autre. Donc toute obligation suppose un sujet passif appelé le débiteur & un sujet actif le bénéficiaire appelé créancier. De cette façon l'obligation s'oppose au droit réel :
- D'un part car le droit réel s'exerce directement sur la chose alors que le droit de créance en mat. d'obligation s'exerce sur le débiteur.
- D'autre part, car à la différence du droit réel dont la jouissance est immédiate, le droit de créance ne procure la prestation (p°) à son prestataire qu'après un certaine activité du débiteur & seulement si le débiteur l'accomplit. L'obligation repose sur l'idée de confiance.
Le droit réel est durable & le droit de créance est fait pour s'éteindre car quand le débiteur s'exécute le lien reliant les 2 parties se détruit. Le créancier n'a qu'un droit sur la personne du débiteur, il ne jouit pas d'un droit de suite ou de préférence à l'égard de la chose qui est due. Obligation est un lien personnel à tel point que les historiens pensent que ce lien prenait un forme matérielle : le débiteur aurait été enchaîné par le créancier, cette idée est renforcée par la terminologie employée en droit des obligations faisant toute sorte d'allusion à des chaînes (...)
[...] Cette erreur est considérée comme essentielle quand elle porte sur un des éléments essentiels du contrat. Cela peut être l'erreur in negotio, in persona ou in corpore. L'erreur in negotio: erreur qui porte sur la nature de l'acte juridique (je pense recevoir un prêt ms c un donation). L'erreur in persona: erreur qui porte sur l'identité du contractant. L'erreur in corpore: erreur qui porte sur l'objet du contrat (je pense acheter tel esclave & on m'en vend un autre). En principe seule l'erreur in corpore constitue un vice du consentement. [...]
[...] Un objet conforme aux moeurs: La règle s'est imposée dès le 12es qu'un serment contraire aux bonnes moeurs n'est pas obligatoire. Ce principe a donné l'adage Au diable on est pas obligé de tenir serment Ms les canonistes vont distinguer les bonnes moeurs naturelles contre lesquelles le serment ne peut prévaloir & les bonnes moeurs civiles qu'un serment peut transgresser. La notion l'illicéité a été maltraitée par la doctrine. Cette situation s'explique par l'absence ou la quasi absence d'Etat dans le 1er versant du moyen âge. [...]
[...] & ce créancier est appelé le reus stipulanti càd le stipulant. À cette question le débiteur qui va consentir à s'obliger réponds en utilisant un terme affirmatif Je promets tant Le débiteur sera appelé le reus promittenti càd le promettant. Selon le verbe dont il est fait usage, la stipulation va prendre des formes particulières: on va distinguer la sponsio de la stipulatio proprement dite qui selon les cas est appelée la fide promissio ou fide jussio La sponsio primitive: Le créancier interroge le débiteur ainsi spondesne ? [...]
[...] C de cette école que va sortir l'école du droit de la nature & de la raison (les noms s'y rattachant st Puffendorf, Grossius . En France les juristes comme Domat & Potier s'inscrivent dans la lignée de c juristes élégants notamment par leur tendance à la systématisation du droit. Par la suite les codificateurs de un 804 vont s'inspirer de c gens là notamment pour ce qui est du droit des Obligation Ts c juristes reprennent un certain nombre de solutions dégagé par les juristes du Moyen âge & vont les corriger tout en les systématisant. [...]
[...] A l'occasion de la réforme Grégorienne on va retrouver les compilations de Justinien & le digest va être redécouvert càd la doctrine Romaine & cela va être à l'origine d'un révolution juridiques car à partir de ce moment là le droit Romain va être étudié en Italie à Bologne & peu à peu dans toute l'Europe. Cette étude va avoir pour base les recueils formant le corpus de Justinien & les juristes qui vont travailler sur ces textes vont les gloser (les annoter) ou en faire des résumés-commentaires (des sommes). Les glossateurs st Azon & Accurse par ex. [...]
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