Histoire du droit et des institutions : aristocratie et féodalité

Extraits

[...] Dans ce contexte d'émancipation des puissants nait alors le processus féodal. Mais si le concept de féodalité a connu des controverses, c'est notamment, car il peut se confondre avec le système seigneurial qui apparaît également au siècle. Cependant, ces deux notions sont distinctes dans la mesure où le système féodal consiste en une généralisation des contrats vassaliques alors que le système seigneurial est un système politique né de la généralisation des droits régaliens par les seigneurs sur leurs hommes et sur leurs terres. [...]

[...] À cette époque correspond également l'essor et l'affirmation d'une aristocratie dominante. En effet, parmi les hommes puissants qui composent l'aristocratie, certains ne sont que de simples héritiers alors que d'autres sont des homines novi. D'autre part, ce groupe dominant à tendance à se définir, à se penser comme une noblesse exerçant des pouvoirs de puissance publique, ceux qui caractérisent les seigneurs. Toutefois, avant le XII[e] siècle la noblesse se distingue clairement des seigneurs : le seigneur est un potens qui a su récupérer à son profit les attributs de puissance publique et en tirer un profit matériel alors que la noblesse est parfois un simple signe de richesse masquant une volonté plus profonde de prendre une place importante dans la société. [...]

[...] Celles-ci peuvent prendre diverses formes telles que l'absolution, la commise ou la saisine. Toutefois, le vassal mécontent peut porter l'affaire devant son suzerain qui prendra une décision définitive. D'autre part le seigneur a également des obligations envers le vassal de le protéger militairement et financièrement et de garantir le beneficium. À l'origine le beneficium est composé de meubles, mais progressivement l'habitude est prise de confier une partie de ses terres à son vassal. Cette terre, possédée par le seigneur et qu'il attribue à son vassal, porte le nom de fief. [...]

[...] Le fief est une concession à charge de services dits nobles ce qui démontre le rapport intime existant entre le lien réel et le lien d'homme à homme dans le contrat entre le vassal et le seigneur. D'autre part ceci renforce l'idée que le système féodal concerne principalement l'aristocratie, même si au XIII[e] siècle, le mot " fief " désigne parfois les tenures paysannes. [...]

[...] En effet le territoire est progressivement confronté à un double mouvement : certains comtés se dissolvent contrairement à d'autres qui se regroupent dans les mains d'un homme puissant. D'autre part les potentes et parfois même leurs serviteurs s'approprient les charges publiques. À cette époque la véritable unité politique de base est donc la principauté territoriale, c'est à dire un "territoire sur lequel le roi n'intervient plus que par l'intermédiaire du prince", la plupart du temps ancien fonctionnaire carolingien. Mais le phénomène d'émancipation des comptes remonte déjà au IX[e] siècle lorsque notamment l'assemblée de Coulaines en 843 entraîne l'irrévocabilité des comptes et transforme le bénéfice, à l'origine gage d'un service vis-à-vis du concédant, en un élément de puissance politique nouvelle pour le concessionnaire. [...]