Introduction à l'Histoire du Droit : la notion de diversité

Extraits

[...] Chaque seigneur va exercer les prérogatives régaliennes dans sa seigneurie. Chaque seigneur crée ses règles propres. La féodalité dure du 9e au 13e S. Malgré la féodalité, on peut penser qu'il y a une cohérence avec le christianisme mais en 1054, il y a un schisme entre l'occident et l'orient avec l'orthodoxie. En France, réforme protestante au 16e S. En Angleterre, anglicanisme avec Henri VIII. Sous l'ancien régime, d'autres facteurs de divergence apparaissent et amènent une accentuation des divergences jusqu'au 18e S. [...]

[...] Histoire du droit –Introduction à la matière Diversité européenne Devise de l'UE : "unis dans la diversité". Le mot Europe existe depuis longtemps. Au 17e il y a environ 100 millions d'habitants en Europe. En 1851, il y a eu un discours à l'assemblée législative. V. Hugo parle des "Etats-Unis d'Europe". On considère qu'il y a 3 entités européennes ap JC : chute de l'empire romain. Les germaniques s'implantent en Europe. Clovis (Mérovingien) va réunifier autour de son autorité différents clans germaniques (wisigoths, francs, goths, burgondes) entre 481 et 511. [...]

[...] En Espagne, il y a les fueros, coutumes nées de la féodalité. En Allemagne, il y a les landerechtes. A coté, se développe la jurisprudence. Il existe la jurisprudence des cours de l'Etat mais aussi la jurisprudence des cours de justice de chaque seigneurie et également la jurisprudence des officialités (cours de justice ecclésiastiques). Au dessus de ca, il y a les lois (législation nationale émanant des rois). Des compilations existent pour regrouper les législations nationales. Mais il n'existe pas de droit interétatique. [...]

[...] En 1545 : traduction de la bible en allemand par Luther. En Angleterre, traduction de la bible en anglais en 1382. 1e grammaire espagnole en 1492. L'économie est toujours considérée comme nationale. Il est considéré que lorsque la monnaie sort du pays, celui-ci est appauvri. Diversité juridique en Europe Après le droit romain général dans tout l'empire, le droit germanique prend place à la suite de la chute de l'empire. Il y a donc un éclatement juridique. L'éclatement juridique persiste avec la féodalité car chaque seigneur applique ses propres lois et règles. [...]