La famille est la plus vieille institution du monde. On situe son apparition à l'époque paléolithique à partir de découvertes archéologiques. La famille remonte dc pratiquement aux origines de l'humanité. Le mythe du bon sauvage ne saurait exister. On a, dès le départ, assister à l'union durable de l'homme et de la femme dans le but de procréer, d'élever des enfants... On a pu étudier 4 000 à 5 000 types de sociétés et dans toutes, la famille existe.
Pour Aristote, la famille est de droit naturel càd conforme à la nature de l'homme.
En même temps, la famille est une institution qui a revêtu des formes extrêmement diverses car dans toutes ces sociétés, la famille n'a pas du tout la même physionomie. Les formes, les structures de la famille sont en effet tributaires d'une multitude de facteurs d'ordre religieux, culturels, psychologiques, démographiques, politiques,... Ces facteurs varient.
Pour Claude Lévi-Strauss, il n'y aurait pas de société sans famille mais il n'y aurait pas de famille s'il n'y avait pas déjà une société. La société agit sur la famille. Dans l'organisation familiale, il y a des éléments permanents comme la présence d'un homme et d'une femme mais également, la prédominance de la famille conjugale ou nucléaire. C'est un homme, une femme et leurs enfants jusqu'à un certain âge.
Mais cette famille n'est pas toute la famille (frères, soeurs, gd parents, oncles, tantes, cousins) De nos jours, ce cercle tend à se restreindre. La famille est dc complexe, il y a un noyau central ms aussi tous ceux qui leur sont rattachés pour des liens, pas forcément du sang. Autant le noyau conjugal paraît stable, autant les formes de cette famille plus large sont extrêmement variables (...)
Sommaire
Introduction
Chapitre préliminaire. L'évolution des structures familiales
I) La famille romaine
A. La famille romaine archaïque 1. Le cercle des agnats 2. La gens B. Transformation de la famille romaine et influence sur le droit français
II) La famille romaine dans l'Ancien droit français
A. Les transformations communautaires du Moyen-Age 1. Les origines de l'esprit communautaire 2. L'importance des communautés familiales B. La famille de l'Ancien Régime 1. Les facteurs de transformation 2. Les conséquences C. L'évolution de la famille à partie de la Révolution 1. La famille dans le droit révolutionnaire 2. La famille dans le Code civil de 1804
1ERE PARTIE. LES RELATIONS PERSONNELLES AU SEIN DE LA FAMILLE
TITRE 1. LE MARIAGE
Chapitre 1. Le mariage romain
Section 1. Les conditions de formation du mariage romain
I) Les formes ou l'absence de formes dans le mariage romain
A. Les fiançailles B. Les rites nuptiaux C. La convention in manum 1. Les formes de la conventio in manum 2. Les effets de la convention in manum
II) Les conditions de fond formant les éléments constitutifs du mariage
A. La capacité matrimoniale B. Absence d'empêchement C. Existence des consentements 1. Le consentement des époux 2. Le consentement des titulaires de la puissance
Section 2. Les effets du mariage
I) La cohabitation
A. Devoir pour la femme B. Un droit pour la femme
II) L'obligation de fidélité
III) Obligation de secours et d'assistance
Section 3. La dissolution du mariage romain
I) Le divorce des origines à la fin de la République
A. Dans l'Ancien droit romain B. Dans les derniers siècles de la République 1. Les causes et la fréquence du divorce 2. L'absence de limites juridiques
II) Les dispositions législatives d'Auguste
A. Les restrictions à la faculté de divorcer B. Le respect des formes
III) La réglementation des divorces sous l'Empire chrétien
A. Le divorce unilatéral 1. Le divorce pour juste cause 2. Le divorce bona gracia 3. Les sanctions du divorce prohibé B. Le divorce par consentement mutuel
Chapitre 2. Le mariage dans l'ancien droit français
Section 1. Les traditions du haut Moyen-Age
I) La tradition chrétienne
A. Le caractère sacramentel du mariage B. L'indissolubilité du mariage
II) Les traditions barbares en matière de mariage
A. Un mariage par étapes B. Le caractère dissoluble du mariage C. Les tendances polygamiques
III) La lutte de l'Eglise contre les traditions barbares
A. Les empêchements au mariage B. Les abus du divorce
Section 2. Le mariage dans le droit canonique classique
I) La formation du mariage
A. Les controverses doctrinales B. Les conséquences juridiques du consensualisme 1. Les fiançailles 2. Le consentement matrimonial 3. La consommation du mariage
II) Les conditions de fond
A. Les empêchements dirimants 1. L'incapacité personnelle 2. Les empêchements fondés sur la parenté B. Les empêchements prohibitifs
III) L'indissolubilité du mariage et ses exceptions
IV) Le mariage indissoluble
A. La nullité B. La séparation de corps 1. Les causes 2. Les effets
Section 3. La sécularisation progressive du mariage
I) Les critiques du mariage canonique
A. La critique du mariage sacrement 1. Les protestants 2. Les gallicans B. Les mariages clandestins C. Les empêchements
II) Les réformes du droit matrimonial
A. Les réformes canoniques 1. Transformation du mariage en acte solennel 2. Le consentement des parents pour les enfants B. Les apports de la législation royale C. La jurisprudence des Parlements 1. Le développement de la compétence de la juridiction laïque
2EME PARTIE. LES RELATIONS PATRIMONIALES AU SEIN DE LA FAMILLE
Chapitre 1. Le régime dotal romain
Section 1. Le caractère séparatiste du régime matrimonial romain
I) Le principe de la séparation des biens
A. Les époux en puissance B. La femme romaine frappée d'incapacité 1. La tutelle de la femme 2. L'incapacité velléienne
II) Les tendances communautaires
A. L'atténuation du séparatisme B. La gestion des biens de la femme par le mari
Section 2. Le régime dotal romain
I) La constitution de la dot
A. Les personnes qui constituent la dot B. L'objet de la dot C. Les formes de constitution de la dot
II) Le statut de la dot pendant le mariage
A. La dot, propriété du mari B. Les réformes de l'empereur Auguste C. Les réformes de Justinien
III) La restitution de la dot à la dissolution du mariage
A. Les régimes de restitution de la dot à l'époque classique 1. Les cas de restitution 2. Le délai de restitution 3. Le montant de la restitution 4. Les garanties de restitution B. Les réformes de Justinien 1. L'élargissement des cas de restitution 2. L'abolition des rétentions 3. Le développement des garanties de restitution
Section 3. Les libéralités entre époux
I) Le principe de la prohibition des donations entre époux
A. Le principe B. Assouplissement de la prohibition
II) La constitution de la donation ante/roper nuptias
A. Le régime juridique pendant le mariage B. Le régime à la dissolution du mariage 1. Attribution à la femme de la donation ante nuptias 2. Restriction des droits de la femme sur sa donation
Chapitre 2. Les régimes matrimoniaux dans l'ancien droit français
Section 1. Les régimes matrimoniaux des périodes franques et féodales
I) La dos ex marito
A. Les origines de la dos ex marito B. Le régime juridique de la dos ex marito à l'époque franque 1. La constitution 2. Pendant le mariage 3. A la dissolution du mariage C. L'évolution vers le douaire à l'époque féodale 1. Réserve de la propriété de la dos en faveur des enfants 2. Réserve de la propriété de la dos en faveur des héritiers du mari
II) Les pratiques communautaires
A. Les pratiques greffées sur la dos ex marito 1. La tertia collaborationis 2. La dos ex marito sur les acquêts B. Les pratiques communautaires autonomes 1. Pratiques de la communauté des meubles 2. Pratique de la communauté des conquêts 3. Pratique de la communauté universelle
Section 2. La communauté entre époux des pays coutumiers
I) La formation de la communauté
A. L'entrée en vigueur de la communauté B. La composition du mariage 1. L'exclusion du propre des époux 2. Les meubles des époux 3. Les acquêts/conquêts
II) Le fonctionnement de la communauté
A. La gestion de la communauté par le mari 1. Les pouvoirs du mari sur les meubles 2. Les pouvoirs du mari sur les conquêtes 3. Les pouvoirs du mari sur les propres B. Subordination et incapacité de la femme mariée 1. La subordination de la femme mariée 2. L'incapacité complète de la femme mariée à partir du 16ème siècle
III) La liquidation de la communauté
A. Le partage égal de la communauté 1. Le calcul de la masse partagée 2. Le règlement des créances entre les époux et la communauté 3. Le recel des meubles B. Les exceptions 1. Le préciput du conjoint noble 2. L'usufruit du conjoint survivant sur les conquêtes du précédé 3. Le ravestissement 4. Les avantages conventionnels C. Garanties octroyées à la femme 1. La renonciation à la communauté 2. Le bénéfice d'émolument 3. Hypothèque légale sur les biens de son mari
IV) Le douaire
A. La formation et la composition du douaire 1. La formation 2. La composition du douaire B. Les effets du douaire pendant et après le mariage 1. Pendant le mariage 2. A la dissolution du mariage
Chapitre 3. L'évolution des régimes matrimoniaux au 19e et 20e siècles
Section 1. Le conservatisme de la Révolution et du Code civil
I) Le choix d'un régime légal
A. L'adoption de la communauté comme régime légal B. Des modèles de régimes conventionnels 1. Dans le cadre de la communauté
II) L'incapacité de la femme mariée
A. La puissance maritale en question B. L'incapacité de la femme mariée dans le Code civil
Section 2. Les transformations contemporaines des régimes matrimoniaux
I) Les simples atténuations à l'incapacité de la femme mariée
II) La suppression de l'incapacité de la femme mariée
A. La reconnaissance de la capacité civile de la femme mariée B. Les limites tenant à l'organisation de la famille C. Limites tenant au régime matrimonial
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Extraits
[...] Bourjon : "la femme vit comme une esclave mais elle meurt libre". ~ La femme marchande publique, commerçante : elle a la pleine capacité de passer tous les actes nécessaires dans l'exercice de son commerce. Elle peut acheter et vendre ses marchandises mais doit être autorisée par son mari à appliquer les actes de commerce. ~ Les actes de la vie courante : ils sont liés à gestion du ménage. Pendant l'époque moderne, on explique cette exception par la théorie du mandat domestique. [...]
[...] Mais comme tout principe, il supporte des exceptions de par les évolutions tardives liées au déclin de la maison. Le principe de la séparation des biens Avant le mariage, les époux pouvaient avoir des biens quand ils étaient sui juris ou émancipés. Ils vont aussi acquérir des biens pendant le mariage et par travail, dons, successions et ces masses de biens vont toujours demeurer rigoureusement séparées. Chaque époux conserve la propriété, la jouissance et l'administration de ses propres biens. Le mariage ne produit dc aucun effet patrimonial, il ne change rien au droit que la personne peut avoir sur ses biens. [...]
[...] Sinon il ne trouvera personne pour acheter le bien. Dans le douaire conventionnel, la situation est différent car les conventions pouvaient être de nature très diverses mais le plus souvent dans les contrats de mariage, c'était essentiellement pour faire peser le douaire non plus sur l'ensemble des biens du mari mais sur certains biens déterminés. Le douaire de la femme pèsera uniquement sur tel ou tel immeuble, ce qui veut dire que les autres immeubles seront libérés. Cela donne au mari une plus grande liberté car il ne pourra pas aliéner l'immeuble grevé du douaire sans obtenir la renonciation de la femme mais pourra aliéner librement les autres immeubles, exempts de la charge. [...]
[...] Les personnes qui constituent la dot Qui constitue la dot ? Ce peut être la femme, si elle est sui juris càd qu'elle va former sur son patrimoine une dot qu'elle remettra à son mari. Ce peut être aussi le paterfamilias, la fille n'ayant pas de bien à elle, il va prendre sur les biens de la maison une dot remise au mari. Est-il obligé de doter sa fille ? Sans dot, la fille a peu de chance de trouver un mari car le mariage est avant tout une affaire d'argent. [...]
[...] Ils sont tous unis par une parenté masculine : c'est la seule qui compte. Par exemple, si X a 3 enfants : 2 fils et une fille. A la mort du pater les 3 enfants deviennent juris” : les fils deviennent eux mêmes des pater et fondent leur propre maison. Ils restent unis par l'agnation càd qu'ils restent parents. Cette parenté unit aussi les femmes des fils (mariage con manu) de même que leurs enfants même nés après la mort du pater seront aussi agnats. [...]
