L'héritage romano-chrétien : les droits savants

Extraits

[...] Histoire du droit - Héritage romano-chrétien : droits savants En 1500, on imprime toutes les compilations de droit canonique qui devient le corpus juris canonici. Ce corpus contient le décret de Gratien, les Décrétales de Grégoire IX, le sexte de 1298, les Clémentines en 1314 du pape clément les Extravagantes de 1320 et les Extravagantes communes de 1499. Ce droit est un droit qui s'intéresse au dogme, à la liturgie mais aussi des règles de droit privé. Jusqu'en 1791, le mariage n'est qu'un sacrement et à ce titre, c'est au droit canonique de régir les formalités matrimoniales, la filiation et les successions. [...]

[...] Jurisprudence : Gaius (2e et Ulpien (3e qui sont deux grands auteurs leurs œuvres seront compilées dans les sentences de Paul (qui est un juriste) en 325. Justinien fait de grandes compilations avec le digeste (toute la jurisprudence) le code (toutes les constitutions), les institutes et le novel. Justinien est l'empereur d'orient ainsi ses compilations ne se retrouvent que dans l'empire d'orient. Pour le reste de l'Europe, une fois l'empire tombé, on trouve le code théodosien et les sentences de Paul. [...]

[...] Dans le C.Civ, il y a 2/3 de droit romain pour 1/3 de droit français. Pour les villes, les chartes sont identiques dans toutes les villes. Cela vient du droit romain pour notamment le statut des villes et des métiers, l'organisation de la ville (consulat). Si le droit romain a été diffusé à peu près partout et que l'on retrouve la même chose dans toute l'Europe c'est que les juristes ne sont pas français ou anglais mais qu'ils sont européens. [...]

[...] Le bréviaire d'Alaric est ainsi utilisé en France jusqu'au 11e S. Le droit romain (code théodosien et les sentences de Paul) est appliqué en Italie, dans le sud de la France et en Ecosse. Le droit romain a une valeur supplétive dans différentes régions d'Europe et notamment en Espagne, au Portugal, dans le nord de la France, les Pays-Bas, en Suisse et dans les pays scandinaves. Dans le saint empire germanique c'est particulier en effet, soit le droit romain s'applique directement ou alors il a une valeur supplétive selon les états, l'empire est découpé en 350 états. [...]

[...] A partir du 15e les rois demandent la codification des coutumes, ainsi les droits romain et canonique sont intégrés aux coutumes. Ex. en France, Ordonnance de Montilz-les-tours de 1454. Il y aura beaucoup de rédaction de coutumes entre 1454 et 1789. Environ 400 coutumes ne seront jamais rédigées. L'une des plus importantes coutumes est celle de Paris car lorsqu'il y a un vide juridique ou que deux coutumes sont contraires, la coutume de Paris est la coutume de référence sur laquelle on se base pour régler le litige. [...]