Herbert Lionel Adolphus Hart (1907-1992) affronte d'abord la question de validité. Quand y a-t-il un système juridique ? Qu'est-ce qu'un système juridique ? Est-ce que l'articulation suffit? Quelle est la validité de la règle de reconnaissance? Et quand un système cesse-t-il d'être juridique? Hart va prendre les choses d'une façon nouvelle et séduisante pour l'internationaliste car il récuse la thèse de l'Etat souverain (la disparition de l'ordre juridique est la disparition de l'Etat, c'est simple et c'est le raisonnement publiciste). Pour Hart, l'ordre juridique ne disparaît pas facilement. Dès lors qu'elle se définit de par cette articulation, elle survivra à la disparition de l'ordre de contrainte, de l'effectivité des organes de l'Etat.
[...] C'est la règle de reconnaissance ultime et elle fonde un système juridique. Tout le système repose sur l'acceptation générale en fin de compte, peu importe si le peuple est souverain ou pas. La validité repose sur l'adhésion sociale (validité pas le terme très adéquat car suppose des critères). A partir de là, Hart se pose la question de l'existence et disparition d'un système juridique. En ce qui concerne la règle de reconnaissance, Hart se pose la question de sa nature comme d'autres: une règle juridique? [...]
[...] C'est un raisonnement qui convient à l'internationaliste car dans la société de souverains, il n'y a pas de transcendance, pas de peuple souverain, d'hypothèse de grande norme Kelsen propose une hypothèse mais c'est artificiel. Il faut simplement une règle de reconnaissance généralement acceptée. La méthode de Hart consiste à introduire les règles secondaires dans la société pré juridique et élémentaire, pour en faire une société juridique. Parmi ces règles secondaires, on a des règles plus importantes que d'autres. La règle qui institue les sanctions a une importance mineure, la règle de décision relative à la transgression du droit est assez importante. L'idéal est qu'il y ait un système complet de règles secondaires. [...]
[...] Ce serait le cas si on avait affaire avec un système juridique ancien, tombé en désuétude et ce serait le cas si on a affaire à un système juridique nouveau qui fait l'objet d'une désobéissance générale. Dans ces deux cas, il n'y a aucun sens à se poser la question de validité. On a l'exemple des constitutions françaises qui ne s'appliquent plus comme la constitution de 1793 et il n'y a aucun sens à regarder la validité d'une règle par rapport à cette constitution qui n'est jamais entrée en vigueur. Le point de vue externe doit constater l'efficacité du système dans son ensemble. [...]
[...] Ces exemples sont épars. Mais si les autorités perdent ce point de vue interne, la survivance du point de vue externe ne suffit pas. Dans une société pré juridique où on ne peut que constater l'existence des normes, le droit n'existe que si l'ensemble des règles est accepté par tout le monde, dans une société juridique moderne, une acceptation passive suffit. C'est là que Hart est étonnante. L'écoulement du système juridique peut se faire par étape, un simple effacement ne suffit pas. [...]
[...] Il est question d'expliquer une règle mais non pas justifier la validité. On va finir par réduire le droit à la souveraineté du peuple souverain et donc cela veut dire qu'en dehors de cette dernière, il n'y a pas de droit. Soit on s'arrête à la supériorité de la norme et on ne peut pas expliquer cette supériorité, la validité de la norme et donc c'est réducteur. Cela hérisse Hart. Toute la rigueur de la constitution kelsenienne repose sur une hypothèse indémontrable. [...]
Bibliographie, normes APA
Citez le doc consultéLecture en ligne
et sans publicité !Contenu vérifié
par notre comité de lecture
