Les fondements du droit byzantin (4e-8e siècle)

Extraits

[...] Ils ont suivi le modèle des Institutes de Gaius du 2e siècle. = Tout ceci forme le Corpus luris civilis, qui est l'ensemble de l'œuvre de compilation du code Justinien. L'Ecloga et les Basiliques L'Ecloga est un code civil émis par Léon III l'Isaurien en 762, pour servir de guide aux juristes de cette époque. Il actualise le droit. Ainsi, les lois concernant les païens n'ont plus de raisons d'être car à cette époque il n'en existe plus, en dehors des étrangers qui arrivent dans l'Empire, qui sont non christianisés. [...]

[...] Ce sont des demandes particulières, l'empereur répond par un "escrit" ; c'est une pratique locale. Pour les juges ils peuvent être utilisés dans le cadre de la jurisprudence. Il arrive également que de temps en temps, les empereurs annulent les édits de leur prédécesseur pour proclamer que seul les leurs compte. Ce qui caractérise le droit de l'Empire byzantin est qu'il y a eu une christianisation des droits. Il y a eu des changements religieux, auquel le droit se conforme de manière très lente. [...]

[...] On constate là des collisions d'intérêts économiques et sociaux, qui ne sont pas simplement religieux. Constantin peut être considéré comme un homme consensuel. L'affranchissement des esclaves devient de plus en plus fréquent, ils peuvent ainsi l'être dans une église avec une plus grande facilité. Au bout d'un moment, ceci amène à l'abolition de l'esclavage dans les églises. Il y a des domaines où la progression de la christianisation est lente, voire nulle. Ainsi concernant le droit maritime, il reste le même pendant la période de l'Empire byzantin que durant la domination romaine. [...]

[...] Différents types de droits sont compilés ; il entre en vigueur en 439. Il regroupe des lois émises depuis Constantin jusqu'à Théodose II. Il s'agit donc d'une compilation des lois promulguées par des empereurs chrétiens, depuis Constantin. Ceci permet de rejeter les lois anciennes et d'actualiser le droit. On a en effet la conscience que l'Empire est différent à partir du règne de Constantin. Cet ouvrage est cependant incomplet et partiel, dont l'affichage était manuscrit ou sur pierre. Des interprétations données par des juristes sont écrites en dessous des lois. [...]

[...] - Le code Justinien va ensuite le remplacer. Il a nécessairement une date de fin, car de nouvelles lois arrivent (ce qu'on appelle les novelles). Tout ce droit est rédigé en latin, on en fait cependant des traductions en grec. Le droit fonctionne donc sur la base de deux langues, même si il y en a beaucoup plus dans l'Empire. Moins d'un siècle après, Justinien veut un nouveau code afin de compiler les novelles. Nomme une commission chargée de ce travail avec Tribonien à sa tête, qui finit en 528. [...]