Le fondement de la règle de droit

Extraits

[...] Il reste à dire que le droit trouve également son fondement dans le besoin de justice. Le besoin de justice De prime abord, il convient de retenir que la « justice » est une aspiration éternelle de l'humanité. Le droit est souvent considéré comme un synonyme de justice. De nombreuses règles juridiques sont, en effet, inspirées par l'idée de justice. Deux thèses s'affrontent ici bien que l'idéal de la justice ait en définitive triomphé Les thèses en présence Il s'agit de la doctrine spiritualiste et de la doctrine matérialiste. [...]

[...] Le fondement de la règle de droit Le droit peut se définir comme l'ensemble des règles qui ont pour objet d'organiser la vie en société et les relations entre les membres qui la composent. Cette règle existe dès lors qu'il y a déjà deux personnes, dès lors qu'une société existe. C'est dans cette perspective que la fameuse formule latine « Ubi societas, ibi jus » trouve pleinement son sens. Les règles de droit permettent le « vivre ensemble » en déterminant ce qui est permis ou interdit. [...]

[...] Le besoin de sécurité Le besoin de la sécurité comme fondement du droit est perceptible tant au niveau de la sécurité matérielle que juridique La sécurité matérielle La règle de droit a essentiellement une finalité sociale puisqu'elle va permettre la vie en société. Plus concrètement, la règle de droit a pour but de répondre à un besoin de sécurité entre les humains. Elle permet donc d'éviter le conflit en fixant judicieusement les périmètres du permis et de l'interdit générateurs de la paix sociale. Le droit permet donc de maintenir la société des hommes dans un certain ordre qui les maintient en harmonie. C'est dans cette optique que le droit assure la protection des biens et des personnes. [...]

[...] Quid de la sécurité juridique ? La sécurité juridique Le droit est par nature et par destination foncièrement destiné à assurer la sécurité, celle des relations sociales. Il lui reste à s'insérer lui-même dans la sécurité entendue comme assurance que les prérogatives et obligations de chacun seront définies dessinées et délimitées sans ambiguïté, obscurité, ni inconnaissabilité non plus qu'imprévisibilité qui contrarieraient et même contrediraient sa fonction. La sécurité est donc ici envisagée au sein du droit et non plus seulement par le droit, sans oublier qu'elle intéresse toutes les manifestations et formes d'expression du droit, lois, règlements, actes particuliers, et y compris et aujourd'hui avec une acuité accentuée de la justice, donc la jurisprudence en tant qu'elle participe au moins indirectement de la fonction normative au travers de ce qu'elle impose ou permet. [...]

[...] Pour l'école matérialiste ou positiviste en revanche, il ne convient pas de rechercher si la règle est juste ou injuste. La règle a une valeur en soi, qui est d'assurer l'ordre dans la société. L'Homme a besoin de sécurité, et toute règle la lui donne. Si elle lui assure en outre la justice, c'est par surcroît. La règle de droit doit être respectée, non pas parce qu'elle est juste, mais parce qu'elle est règle. Le fondement de droit c'est donc la force. [...]