Rôle du juge, impartialité des juges, indépendance des juges, appréciation des juges, CEDH Convention Européenne des Droits de l'Homme, pouvoir d'interprétation du juge
Le juge dirige l'audience principale, puis rend un jugement. Pour ce faire, il doit élucider tous les faits importants pour l'évaluation de l'acte et de l'auteur. Le juge est également tenu à l'impartialité, à la neutralité et à l'objectivité. [...]
« Dans cette vision de la justice, le juge a donc une position centrale. Cependant, lorsque les trois facteurs (impartialité, neutralité, et objectivité) sont remis en cause, ce n'est pas seulement le rôle du juge qui est remis en cause, mais toute la justice en elle-même. » (Elosegui, 1994)
[...] Comme le rappelle David Hume dans son « Traité de la nature humaine » en 1739, un juge demeure un « acteur équitable qui tranche selon le sens commun, avec impartialité et sympathie ». - Bibliographie Carbasse, J. & Depambour-Tarride, L. (1999). Présentation. Dans : Jean-Marie Carbasse éd., La Conscience du juge dans la tradition juridique européenne (pp. 7-18). Paris : PUF. Carbasse, J. (1999). Le juge entre la loi et la justice : approches médiévales. [...]
[...] À première vue, c'est une garantie de bonne justice : ne vaut-il pas mieux pour le justiciable que la sentence soit prononcée par un juge « consciencieux », ou « conscient » des devoirs de sa charge ? Mais ces adjectifs sont bien vagues ». Cette réflexion impose en réalité de poser la question de la conscience et de la probité du juge. Des traits personnels qui peuvent influer sur la méfiance qui peut être faite à l'encontre des juges. D'où la nécessité d'envisager la question de la partialité. [...]
[...] Réformes judiciaires et État de droit. Analyse comparée des pays de l'Union européenne. Droit et société 177-198. Thunis, X ; (2001). La sagesse du juge : le devoir avant la vertu, Éthique publique [en ligne], vol n° 2 2001, mis en ligne le 15 mai 2016, consulté le 18 octobre 2023. [...]
[...] Dans cette vision de la justice, le juge a donc une position centrale. Cependant, lorsque les trois facteurs (impartialité, neutralité, et objectivité) sont remis en cause, ce n'est pas seulement le rôle du juge qui est remis en cause, mais toute la justice en elle-même (Elosegui, 1994). C'est pour cette raison qu'il demeure pertinent d'interroger la méfiance envers les juges. En effet, interroger ce rapport de suspicion sur le magistrat en charge d'une enquête, c'est interroger le rapport que tout individu peut avoir de la justice de son pays. [...]
[...] Finalement, une structure hiérarchique de carrière peut tout autant rentrer en jeu pour influencer un juge. Conclusion Au regard des arguments avancés pour déterminer ce qui peut influencer un juge, nous l'aurons compris, certains faits ont pu et peuvent toujours aujourd'hui participer à la méfiance envers les juges. Toutefois, remettre en cause la partialité d'un juge, c'est avant tout remettre en cause toute la justice, voire, par extension, la société elle-même. Si la question de la partialité d'un juge peut être soulevée parfois par les médias ou des groupes de pression, il reste que la sagesse d'un juge dans la recherche perpétuelle de l'équilibre doit prendre le pas sur la suspicion au risque de faire plonger la justice dans les abîmes. [...]
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