Histoire du droit privé : la famille

Nathalie B.

Commandez une rédaction : Dissertation en Histoire & philosophie du droit sur mesure

Devis en ligne gratuit

Dissertation Format .doc

Histoire du droit privé : la famille

Télécharger

Lire un extrait

Lecture
Résumé
Sommaire
Extraits

Résumé du document

Le Pater Familias

Il est sui generis, seul responsable des faits et gestes de la familia, la domus et son pouvoir s'applique sur les alieni juris.
Tout enfant né hors mariage n'a de parenté qu'avec sa mère donc privé de rapports juridiques avec le père naturel, différent de l'adoption.
Un célibataire mâle peut être pater familia s'il est sui generis.
Evolution permettra à la femme célibataire ou à l'orpheline (mais aînée) sui generis d'être pater familia (...)

Sommaire

Introduction

Partie 1. La famille, une réalité sociologique et juridique

I) Le concept de la famille

A. La famille à travers les siècles
1. Les conceptions variantes de famille
2. La parente

B. L'entrée dans la famille
1. L'adoption
2. La légitimation

C. La sortie de la famille
A. La majorité
B. L'émancipation

II) La puissance paternelle

A. La puissance paternelle sur les personnes
1. La patria potestas romana
2. Le mundium paternel franc
3. L'ancien droit français

III) La puissance paternelle et la gestion des biens

A. A Rome : de l'unicité à la division
B. L'ancien droit français

Partie 2. L'union de l'homme et de la femme

I) L'acte de mariage

A. Ciel sans nuage
1. Les fiançailles
2. Les conditions de justes noces
3. Le formalisme du mariage

II) Orage et arc en ciel

A. La dissolution du mariage
B. Les secondes noces
C. Le concubinage

Accédez gratuitement au plan de ce document en vous connectant.

Extraits

[...] Homme et femme célibataires et ont 1 enfant. Ou bien seule parenté utérine, ou peut-être légitimation + sûrement adoption. CONCLUSION : Si la loi permet de régulariser la situation des enfants, la société implique d'éviter de mettre au grand jour des situations marginales à l'esprit de famille. Christianisme des origines et LE FRUIT DU PECHE Les enfants naturels sont nés du pêché car hors mariage, la rigueur de vie s'impose à travers 2 décisions juridique : . Supprimer l'égalité des enfants légitimes et naturels envers la mère . [...]

[...] de transports de marchandises. Dans ces 3 actions le fils n'est que l'exécutant car en cas de procès seul le pater paraît. Au 1er siècle ap. J.C Territoire de Rome s'étend et dans un même procès 2 actions sont intentées : l'une pour ou contre le fils (créancier ou débiteur) il est reconnu par le droit, l'autre pour ou contre le pater. Ces sont des actions conjointes ou additionnelles, intentées devant le même magistrat et forment qu'un tout. Le fils n'a pas de personnalité juridique dans ce cas car dans le jugement final seul le nom du pater apparaît. [...]

[...] Adoucissement du Droit (des traditions profitable à la famille) Reflet de l'évolution de la Civilisation Romaine. Section II Le Mundium Paternel Franc Difficile de connaître les mœurs réelles. Le père est le maître des biens et des personnes placés sous sa puissance c'est-à-dire les parents par le sang, les alliés (gendre) ou encore des protégés (commandatie ou recommandatio). Volonté de réduire les excès paternel dans le cadre : Droit d'éducation des enfants + Mariage Du droit d'éducation : protection paternelle sur les enfants légitimes ou naturels, mais les abandons d'enfants sont fréquents. [...]

[...] La fabrication du double des clefs de la maison. Il s'agit d'infidélité effective ou supposée de la femme, mais c'est un fait rare vu le cadre religieux et domestique. La répudiation est rare, La liberté de répudier du mari est limitée par le conseil de famille : affaire privée. Le formalisme utilise le parallélisme des formes du mariage CUM MANU (le seul à l'époque) c'est-à-dire la difareatio, la remancipatio et par usurpatio tri noctii , simple absence volontaire à cette fin pendant 3 nuits. [...]

[...] Avantage de l'union clandestine : rapidité face à un refus éventuel des parents, face à la découverte par le public, par la foule d'un empêchement prohibitif. Il s'agit de couvrir une certaine mésalliance. Mais la réalité exige le formalisme contre notamment l'inceste ou la bigamie. D'où formalisme requis par l'Eglise à partir du 13è siècle. En 1215 le 4è Concile de Latran ordonne la publication des bans à l'Eglise + la présence de témoins et du prêtre de la paroisse de l'un des époux. [...]

doc