La place de l'exécutif dans la IIIème République

Extraits

[...] Il fait une relecture de la constitution en jetant le discrédit sur la dissolution dans la mesure où on ne peut pas remettre en cause la volonté national. En effet durant cette période le parlement était très active et commence son emprise sur le pouvoir exécutif et c'est autant sur le chef de l'exécutif MC Mahon après les élections législative d'octobre 1877 notamment par Gambetta se soumettre ou se démettre que sur le gouvernement par le vote de l'ordre du jour Le 21 juin la parlement déclare que le ministère pas la confiance des représentants de la nation et le 24 novembre elle déclare qu‘elle n'entre pas en accord avec ce ministère En somme on remarque qu'on va vers le monisme dans la mesure le parlement prend progressivement le pouvoir au détriment du chef de l'état. [...]

[...] Par conséquent il se trouve doublement responsable devant le sénat et la chambre des députés. Alors lorsque le Gouvernement n'a pas la confiance du sénat, il se fait renverser alors qu'il avait la confiance des députées et vice versa, notamment dans les gouvernements Clemenceau, Laval en 1932 et Blum en 1937. Enfin malgré cette primauté conséquente du parlement, il y a une tentative de contre verse dont l'institution de la procédure des décrets-lois pour permettre au gouvernement de légiférer, ce qui a permis le renforcement de l'exécutif. [...]

[...] Elle est la contrepartie de la responsabilité ministérielle. La dissolution est très importante dans un régime parlementaire pour que ce dernier soit authentique, selon article 5 de la loi constitutionnelle du 25 février 1875. En outre la crise du 16 mai qui a poussé MC Mahon à se séparer de son chef du gouvernement Jules Simon qui désapprouver la politique de se dernier. Le parlement n'étant pas d'accord a fait savoir son mécontentement (coup de force du président) sur le nouveau président du conseil Broglie alors la chambre des députés a fait l'objet d'une dissolution le 25 juin. [...]

[...] Il est élu dans un mandat de 7ans pour exercer la fonction du président en étant le chef du pouvoir exécutif. Par ailleurs le contreseing ministériel contribue au renforcement de l'irresponsabilité du chef de l'état. Avec le contreseing ministériel, les ministres doivent contresigner tout les actes du président de la république qui assume la responsabilité de se dernier à sa place selon l'article 3 _ 6 de la loi du 25 février 1875. En outre le président de la république fait figure d'un exécutif puissant car il dispose du droit de dissolution sur l'avis conforme du sénat, et concernant la politique étranger c'est lui qui est le meneur selon l'article 3_5 de la loi du 25 février 1875. [...]

[...] Selon la constitution de l875 la puissance de l'exécutif s'exprime dans les prérogatives du président de la république. L'exécutif conserve t-il son pouvoir de la constitution 1875? La pratique a fait qu'il y a eu une éphémère puissance de l'exécutif : l'attribution selon les lois constitutionnelles de 1875 ( I ) et que la constitution Grévy a provoqué un déséquilibre institutionnels favorable au parlementarisme absolu ( II l'éphémère puissance de l'exécutif, l'attribution des lois constitutionnelles de 1875 Cette éphémère puissance de l'exécutif s'exprime sur un chef de l'état fort dans un régime parlementaire dualiste institué par la constitution de 1875 ( puis sur l'action de l'exécutif sur la parlement qui a été la cause vers le monisme ( B). [...]