De l'Esprit des lois, livre XXVIII, chapitre II - Montesquieu (1748) - Que les lois des barbares furent toutes personnelles – Analyse et plan détaillé

Extraits

[...] Ce Code avait vocation à rassembler toutes les constitutions impériales promulguées depuis Constantin (310-337). Le Code théodosien contenait donc un droit très complexe si bien qu'au cours du Ve siècle, des jurisconsultes (romains) en ont proposé des résumés, appelés « interprétations » (qui n'étaient d'ailleurs pas toujours fidèle aux constitutions originales). Ainsi, les Occidentaux ne connaissaient-ils aux Ve et VIe siècles que le Code théodosien abrégé. En 506, Alaric II, roi des Wisigoths promulgue sa loi romaine pour ses sujets romains. Dans le préambule de cette loi, il est dit que l'objectif et de « faire disparaître toute obscurité dans les lois romaines et le droit » ; cette nouvelle loi romaine d'Alaric entendant se substituer à tout le droit romain antérieur (pour les sujets romains du royaume wisigoth). [...]

[...] Il s'agit en somme du système de personnalité du droit. L'installation des Barbares au sein de l'Empire romain ne s'est pas faite avec une violence et des guerres continues. Rome s'est en effet efforcée de les accueillir, de leur offrir l'« hospitalité ». Du latin hospitalitas, l'hospitalité correspond d'ailleurs à un régime juridique précis que Rome proposait aux Barbares. Par exemple, pour les Wisigoths, ce régime de l'hospitalitas prévoyait que les deux tiers des terres et le tiers des esclaves revenaient à ces derniers et que les Romains conservaient le reste ; ce qui démontre bien que la coexistence entre Rome et les Barbares a souvent été pacifique, grâce au droit notamment. [...]

[...] Le glissement entre le système de la personnalité et celui de la territorialité des lois s'était opéré (ce qui remet nettement en cause ce que dit Montesquieu dans la mesure où il affirme que l'esprit des lois personnelles se retrouve dans ces capitulaires alors qu'il s'agit bien du contraire  Ces capitulaires contenaient beaucoup de préceptes chrétiens (Charlemagne se voulait avant tout l'empereur des chrétiens), avec par conséquent des citations bibliques, le rappel de certains canons des conciles mêlés à du droit laïc, telles des règles de droit pénal, de droit procédural ou encore des mesures de nature « administrative ». Ces capitulaires s'adressant à une population ultra-majoritairement analphabète étaient alors lus à voix haute dans les chefs-lieux des circonscriptions locales puis dans chaque paroisse afin que nul n'ignore la loi. [...]

[...] Tant que le dernier empereur romain (Romulus Augustule) n'avait pas été déposé, Rome reconnaissait, via des traités d'alliance et le régime de l'hospitalitas, l'indépendance des royaumes barbares. • « La patrie était commune, et la république particulière ». « Patrie », de « patres », c'est-à-dire les pères : la patrie, c'est une communauté qui partage les mêmes pères. « Et la république particulière » : pour Montesquieu, la République était l'égalité dans la liberté. L'auteur parle effectivement de « tous ces peuples [ . ] libres » avant de parler de « république ». La république est le res publica, la chose publique : l'État. L'État et ses règles. [...]

[...] Du nom de Mérovée, un roi dont on pense qu'il ressort plus de la légende que de la réalité historique, et que l'on dit grand-père de Clovis ; la dynastie mérovingienne régna du Ve siècle (Clovis) au VIIe siècle (Charles Martel). • « La seconde race » renvoie aux Carolingiens (du VIIIe au Xe siècle), de Carolus, qui est le prénom latin de Charles Martel (717-741) et surtout de Carolus Magnus c'est-à-dire Charlemagne (768-814), petit- fils de Charles Martel et fils de Pépin le Bref (751-768). • Ainsi, Montesquieu parle-t-il des « décrets des rois de la première race » et des « capitulaires dans la seconde ». [...]