Quelle est la meilleure définition du mot « justice » ? Voici une réponse dont la perfection est recherchée par l'humanité depuis presque le début de sa naissance. La justice est un concept qui touche de très nombreux domaines : la philosophie, la morale, la religion, et celui juridique ou juridictionnel. Cette complexité est même renforcée par le fait qu'il y aurait probablement différentes compréhensions du mot « justice » à l'égard des différentes civilisations ou des différentes époques. Or cela n'implique pas qu'il est impossible de retirer de ces compréhensions quelques valeurs ou idées partagées en commun : on parle ici du principe de l'équité et de celui de l'égalité. La première est définie, par le dictionnaire Larousse, comme la qualité consistant à attribuer à chacun ce qui lui est dû par référence aux principes de la justice naturelle, alors que la deuxième comme l'absence de toute discrimination entre les êtres humains, sur le plan de leurs droits.
[...] Les philosophes à cette époque définissaient la justice comme la vertu consistant à rendre à chacun sa part Or chacun ne pouvait décider ce qui est sa part lors d‘une action le concernant, car c'était le juge qui tranchait la question. Les juristes athéniens discernaient cependant la théorie de justice commutative, qui visait l'égalité absolue des parties pour la sécurité individuelle, de celle de justice distributive, qui soulignait l'analyse de chaque cas particulier en vue de réduire l'inégalité matérielle entre les parties. Cela dit, une procédure équitable n'assure pas un résultat juste, et vice versa. [...]
[...] Seulement dans certains cas très rare, en particulier en matière commerciale et civile, le juge est capable d'écarter quelques règles de droit dont l'application peut provoquer des conséquences très inégalitaires ou déraisonnables. Par ailleurs, la Convention européenne des droits de l'homme, notamment son article a joué depuis des années un rôle non négligeable dans la législation et la jurisprudence de ses États membres. [...]
[...] La juridiction en équité a été assumée au début par le chancelier du Royaume-Uni, et été ensuite confondue avec les cours de Common law par les Judicature Acts. Dès lors, les deux types de cours perdurent jusqu'à aujourd'hui en droit anglais Dans le droit romano-germanique S'agissant du droit de tradition civiliste, la résolution du conflit entre l'équité et l'égalité reste relativement implicite et indirecte. Dans l'Ancien Régime, le juge, ou le roi, pouvait écarter certaines règles de droit, lorsqu'il tranchait un litige, en cas de nécessité de l'équité. [...]
[...] On va discuter dans un premier temps le principe de l'équité et celui de l'égalité en tant que moyens de réalisation de la justice avant de remarquer la contradiction éventuelle entre eux (II). I. Les moyens de réalisation de la justice Pour identifier les acteurs en mesure de mettre en oeuvre la justice il faut avant tout expliquer pourquoi l'équité et l'égalité sont-elles des voies susceptibles d'aboutir à la justice A. Deux voies fondamentales susceptibles d'aboutir à la justice Malgré ses déroulements de nature très différente, l'équité et l'égalité nous proposent toutes les deux la possibilité d'arriver à la justice Par l'équité À l'égard de l'équité, la justice est souvent définie comme une vertu, selon laquelle les actions de l'homme sont jugées bonnes ou non par le critère naturel et préexistant. [...]
[...] Dès lors, la justice, assurée par la loi qui incarne la volonté générale de l'État, était exécutée systématiquement par le juge au commencement de la Révolution en France. Cette rigueur est ensuite assouplie par le rétablissement du statut de la jurisprudence, et rationalisée par l'émergence du positivisme juridique au XXe siècle. Il n'est pas difficile à noter la différence profonde entre le principe de l'équité et celui de l'égalité. Parfois, la mise en application des deux principes ne converge pas vers un même résultat. D'où on rencontre un dilemme, ou une contradiction potentielle, mais très possible. [...]
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