Enchiridion, Pomponius, IIe siècle ap. J.-C., évolution du droit romain, loi des XII tables, Lex Hortensia, lois de Solon, Tite-Live, sénatus-consultes, droit prétorien, comices, Sénat romain
Depuis la création de l'Empire par Romulus en -753, Rome connaît de profondes évolutions. Au départ, la loi est royale, elle appartient aux rois étrusques et revête un caractère sacré. On ne la distingue pas particulièrement du fondement religieux, qu'on qualifiait par le terme de Fas. Ainsi, les pontifes interviennent considérablement dans la sphère juridique, ils contrôlent surtout la procédure. Les Romains se libèrent rapidement de ce caractère religieux, il s'agit du Jus. En -509, la cité reverse la royauté et instaure la république, plus précisément, la noblesse patricienne chasse les étrusques.
[...] Ces racines proviennent de la tradition étrusque qui donne une place importante aux rites. IL n'est appliqué qu'à une élite restreinte. Pomponius disait « Au début de notre ville, le peuple a commencé ces premières activités sans la moindre loi ou droit écrit, toutes les choses étaient gouvernées despotiquement par les rois ». En effet, le droit est au départ oral, mais va rapidement faire l'objet d'une rédaction. La première véritable législation romaine se manifeste au Veme siècle, plus particulièrement en -450, avec la création de la loi des XII tables. [...]
[...] La première partie de ce droit est la procédure. En effet, cette loi a pour but de garantir la propriété et de déterminer les règles juridiques en matière de succession. Cette loi rend la justice accessible à tous et garantit l'égalité devant la loi. En effet, elle est soumise à une assemblée de patriciens et de plébéiens : les comices centuriates. Elle satisfait à la fois les patriciens que les plébéiens. La Lex Hortensia est promulguée en -287 et est le résultat du conflit entre patriciens et plébéiens, nommé conflit des ordres. [...]
[...] Elle se caractérise par une inflation législative, les lois sont de plus en plus nombreuses, apparaissent les premières codifications. Dans cet extrait, Pomponius, un juriste romain du IIe siècle de notre ère, relate l'évolution des systèmes juridiques du droit romain. Il cherche à suivre l'origine de ce droit et d'en suivre les progrès. Comment évolue le droit romain depuis le Ve siècle av. J.-C. ? On remarque une transition au sein de l'évolution des sources romaines du droit. En effet, on trouve les sources anciennes du droit ainsi que les sources récentes du droit (II). I. [...]
[...] Une autre institution prend également part à la création des lois : le Sénat, qui possède l'auctoritas. Il est composé de représentants des grandes familles de rang sénatorial. Il est responsable du contrôle a priori des lois, c'est-à-dire qu'aucune loi ne peut être votée sans son accord, les lois votées par le peuple doivent être soumises au contrôle des magistrats, qui leur donne alors force exécutoires. Un sénatus-consulte est un texte émanant du Sénat. Ils finissent par s'arroger le pouvoir, ils détiennent le pouvoir d'abroger ou de suspendre des lois, qu'ils considèrent mauvaises. [...]
[...] Il n'est cependant pas instable, car, à chaque nouveau prêteur, l'édit n'est pas complètement remplacé, mais seulement modifié, dans le but d'être enrichi. De surcroît, ce droit possède un rôle clef au sein de la société. Tout d'abord, il faut noter qu'il est très accepté au sein de la population, à qui il assure une protection juridique plus forte. De plus, il permet de nouveaux échanges commerciaux. En effet, échanges avec les autres populations se font plus nombreux, ce qui était impossible avec les droits anciens. Cela est dû à son caractère adaptable. Le droit archaïque n'est alors plus du tout toléré. [...]
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