Enchiridion, extrait de D. 1, 2, 2 - Pomponius (vers II apr. J.-C.)

Extraits

[...] Principalement, Romulus et Numa. • « Les rois ayant été par la suite expulsés, toutes ces lois royales furent bannies, et le peuple romain commença à se conduire plutôt par un droit incertain et par la coutume que par une loi établie ; et cette situation dura près de vingt ans ». « Les rois ayant été par la suite expulsés ». Les grandes familles romaines vont très mal supporter l'exercice, par les rois étrusques, de ce pouvoir absolu qu'est l'imperium. À tel point que ces rois seront chassés en -509. [...]

[...] De sorte que, dans le même temps, on vit naître trois parties du droit : la loi des Douze Tables, le droit civil qui commença à en découler et à partir de ces sources ont été composés les actions de la loi ». II. L'analyse A. La première question à se poser est de savoir qui est Pomponius Sextus Pomponius est un jurisconsulte romain, du IIe siècle après notre ère, c'est-à-dire – du point de vue de l'historien du droit – du droit classique. Il était d'ailleurs le contemporain d'un autre grand jurisconsulte romain : Gaius. Précisons que ces grands jurisconsultes, dont les textes sont encore étudiés au sein des facultés de droit, sembleraient ne pas avoir été célèbres de leur vivant. [...]

[...] Enchiridion, extrait de D – Pomponius (vers II apr. J.-C.) I. Le texte Pomponius, Enchiridion, extrait de D « Au commencement le peuple romain se gouvernait sans loi (lex) et sans droit (jus) certain, et les rois conduisaient tout suivant leur volonté. Ensuite, la cité s'étant étendue, Romulus [ . ] porta plusieurs lois que le peuple assemblé confirma. Les rois suivants en portèrent aussi [ . ] Les rois ayant été par la suite expulsés, toutes ces lois royales furent bannies et le peuple romain commença à se conduire plutôt par un droit incertain et par la coutume que par une loi établie ; et cette situation dura près de vingt ans. [...]

[...] Effectivement, ce sont bien les rois qui continuaient à imposer leurs lois, à les « porter », et le peuple se contentait de les confirmer. Comment les confirmait-il d'ailleurs, s'il ne s'agissait pas de vote ? Les confirmait-il par écrit ? Il faut répondre par la négative puisqu'en effet, à l'époque royale, le droit n'était pas écrit. Autrement dit, il s'agit d'usages, c'est-à-dire des règles orales que les rois de Rome rappelaient, portaient et que le peuple confirmait en ne les contestant pas. L'on pourrait parler à cet égard de confirmation par la négative (« Qui ne dit mot consent »). [...]

[...] Ensuite, la cité s'étant étendue, Romulus porta plusieurs lois que le peuple assemblé confirma. Les rois suivants en portèrent aussi ». « Au commencement ». Rome a été fondée en 753 avant notre ère. D'après la légende, Rémus et Romulus étaient jumeaux, fils d'une prêtresse et du dieu Mars. L'oncle de la prêtresse, qui avait causé du tort à son frère (le père de la prêtresse) et qui craignait la vengeance des deux jumeaux, ordonna de les jeter dans le Tibre. Seulement, ces derniers survécurent et furent recueillis par une louve. [...]