Le droit des Mérovingiens est un droit barbare, c'est-à-dire étranger au modèle de Rome, au modèle de l'Eglise. Le droit des tribus germaniques avant leur installation en Gaule est assez sommaire et ce sont les coutumes ancestrales transmises oralement qui servent essentiellement de droit. Le fond de ce droit nous est mal connu parce qu'à la fin de Ve siècle, c'est-à-dire au moment où les Francs décident de rédiger leur droit, en latin afin de respecter le modèle romain, le modèle auquel ils ont été confrontés quand ils eurent à surveiller les frontières de l'Empire. Si le modèle de Rome est suivi pour la forme, sur le fond le droit romain reste quand même effacé.
Il est effacé parce que la tradition barbare du droit diffère fondamentalement du système romain. Le droit romain va s'effacer chez les Francs pour laisser la place au Droit de la nation.
[...] Dans une 2e forme, l'Eglise va proposer son modèle au droit mérovingien. En justice, en matière de preuve, le droit barbare connaît l'ordalie. C'est un système de preuve où l'on peut distinguer : -l'ordalie unilatérale qui ne concerne qu'une personne (l'accusé) qui doit mettre sa main au feu : s'il se brûle il est considéré coupable -l'ordalie bilatérale concerne 2 personnes : elles s'opposent dans un duel et le vainqueur gagne le procès. Si le juge propose l'ordalie unilatérale, c'est que le juge présume déjà coupable l'accusé. [...]
[...] Le droit ne s'attache plus à un territoire. C'est désormais le droit du sang qui l'emporte sur le droit du sol. Dans le droit des Francs, le droit suit la nationalité des personnes nationalités coexistent dans cette Gaule Mérovingienne : Les Francs barbares d'origine marqués par leur coutume Les Gallo-Romains qui vivent selon les principes du droit romain. C'est donc désormais la nationalité qui permet de déterminer la loi applicable La loi applicable Devant les tribunaux de l'époque mérovingienne, on applique à la personne jugée la loi sous laquelle elle vit. [...]
[...] Mais Clovis est au début présenté comme un roi païen qui pille les Eglises mais qui reconnaît cependant son devoir envers une certaine morale. Et c'est dans le texte de Grégoire de Tours que l'on trouve l'épisode fameux du vase de Soissons. Cet épisode va montrer comment la reconnaissance de l'Eglise par le roi est suivie de la reconnaissance du droit de l'Eglise. Lors d'un pillage, l'évêque d'une église qui a été pillée, demande à Clovis la restitution d'un vase précieux. La démarche de l'évêque montre que Clovis n'est pas entièrement hostile à l'écoute des doléances de l'évêque. [...]
[...] Il demande donc de faire exception pour obéir à l'Eglise. Là, il y a un guerrier qui s'oppose et qui réclame la procédure légale. Clovis va alors s'incliner devant cette opposition. Le partage va alors se faire selon la Loi Salique. Il se trouve que le sort va attribuer à Clovis le fameux vase qu'il peut rendre à l'évêque. Mais il ne le fera pas car le guerrier opposant va casser le vase avant sa restitution. Clovis va ensuite tuer ce guerrier en souvenir de ce vase. [...]
[...] Mais le meurtre d'une femme qui ne peut plus avoir d'enfant coûte 200 sous. Blesser quelqu'un coûte 15 sous Blesser jusqu'à l'os coûte 30 sous Castrer quelqu'un coûte 200 sous mais si ça pend encore c'est que 100 sous. Ces tarifs montrent un très grand progrès pour le droit car ces tarifs évitent les vengeances privées. [...]
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