Le patrimoine, on peut le définir comme l'ensemble des biens et des obligations des personnes, il forme un tout, une unité juridique, et il comporte un actif et un passif.
Les droits réels font partis de cet actif du patrimoine. On y trouve aussi des droits de créances, des droits personnels, qui sont nés d'une obligation. On trouve encore certains droits qui sont d'une nature particulière, qui sont les actions en justice.
Les droits réels sont des droits sur les biens, ou plus exactement, ce sont des droits sur les res, c'est-à-dire les choses. Aujourd'hui, on parle indifféremment des biens ou des choses, et pourtant ils ne sont pas synonymes.
Les romains, qui ont largement contribué à la formation de notre droit moderne, employaient beaucoup plus fréquemment le terme chose, ils connaissaient quand même le terme bien, mais pour les romains, ce terme biens s'appliquait aux choses utiles et désirables. Ayant une valeur, ce qui explique d'ailleurs qu'ils les qualifient de bona. Ces biens sont susceptibles de gestion économique, et ils entrent dans la sphère du droit en tant qu'objet de droit. On peut dire que les biens sont les choses vues par le droit. C'est pourquoi on parle de droit des biens. Le livre II du code civil s'intitule « les biens », et les rédacteurs du code civil se sont inspirés des institutes de Justinien de 533, qui lui-même avait copié les institutes de Gaius.
Ce cours va d'abord comporter une notion approfondie de la notion de bien, on va voir comment cette notion de bien a évolué au cours du temps. Mais le cours ne se limite pas aux biens, on étudiera aussi les droits réels, portant donc sur les choses (...)
[...] Mais d'un autre coté, Saint Thomas remarque que la propriété n'est pas contraire au droit naturel, et il va faire appel à un autre argument, le fait que la raison humaine peut tout a fait licitement l'introduire, parce qu'il est évident que l'homme gère avec plus de soin ce qui lui appartient. En définitive, Saint Thomas légitime la propriété en se plaçant sous l'angle du droit naturel. Mais sa doctrine est beaucoup trop complexe, et une autre analyse va être développée par les franciscains. [...]
[...] Les rentes sont apparues au Moyen Age, ce sont des redevances périodiques et perpétuelles. Elles consistent dans le droit de percevoir, tous les ans, une redevance que l'on appelle les arrérages. Dans son acception générique, la rente est donc une prestation annuelle due par une personne, que l'on le débirentier, à une autre personne, le crédirentier. En pratique, les rentes peuvent prendre deux formes différentes, on distingue en effet les rentes foncières, dues en échange d'un fond, et les rentes constituaient, qui sont dues en échange d'un capital. [...]
[...] Cette importance de la terre commande la classification des biens qui se met en place à cette époque. Section 2 : L'analyse des penseurs chrétiens : On a la propriété dans les saintes écritures, puis on a deux temps, l'époque patristique, avant les docteurs médiévaux. : La propriété dans les saintes écritures : L'ancien Testament (Bible), et le nouveau Testament. La Bible (Ancien Testament) : L'une des idées les plus anciennes sur la propriété exprimée par la Bible est l'idée d'une origine divine de la propriété. [...]
[...] La prescription va donc se développer parallèlement à l'usucapion. On peut signaler que comme l'usucapion, cette prescription est soumise aux conditions de bonne foi et de juste titre. Mais la prescription exige une durée beaucoup plus longue, ce délai est fixé à 10 ans entre présents (quand les parties habitent dans le même lieu), et 20 ans entre absents. Par ailleurs, à la différence de l'usucapion, la prescription n'est pas un moyen d'acquérir, c'est un moyen de défense qui est accordé contre celui qui revendique la chose. [...]
[...] Les sources sont très rares, et la conséquence et que l'on a des théories contradictoires qui ont été développés. On va voir les origine de cette propriété romaine,(section qui a été dégagée à l'époque classique grâce aux jurisconsultes, qui ont étudié et analysé la propriété romaine, connue sous le nom de propriété quiritaires. (Section notion vite apparue comme trop étroite en raison de l'évolution politique, économique, juridique et sociale, et dès l'époque classique, on assiste donc à un élargissement de la propriété (section Section 1 : Les origines de la propriété romaine : De très nombreuses théories ont été développées, il y a eu de nombreux débats, notamment sur la propriété de la terre. [...]
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