doyen Emile-Victor Foucart, régime monarchique, Assemblée constituante de 1791, chute de la royauté, institutions légitimes, Assemblée nationale, Louis XVI, députés du Tiers-Etats, clergé, Constitution de 1791, pouvoirs du roi, Révolution française, Convention nationale, philosophie des Lumières, parlement, séparation des pouvoirs
Au XVIIIe siècle, la philosophie des Lumières, mais aussi et surtout la Révolution française va rompre avec cette image et cette idée. Le roi, auparavant monarque absolu, va se retrouver face à une certaine difficulté institutionnelle. Dans les années 1770-1780, la France est confrontée à une triple crise institutionnelle, financière et sociale. Les intellectuels de l'époque, ceux appelés les Lumières, vont émettre de forte critique quant à la primauté du Roi au sein de la société. Le caractère sacré de celui-ci est fortement critiqué. Les lumières ne croient plus en l'origine divine du pouvoir, et commencent à laïciser celle-ci. En plus de la remise en cause de sa légitimité, le Roi doit faire face à une crise sociale remettant en cause la séparation en trois ordres de la société, et surtout les privilèges accordés à deux de ces ordres, le Clergé et la noblesse. Mais le roi doit également faire face à une crise institutionnelle, l'opposant aux Parlements. Ces derniers étaient les institutions légitimes pouvant exercer la justice au nom du Roi. Mais en plus de cette prérogative, les Parlements avaient un droit d'enregistrement des lois royales. L'enregistrement permet de publier les lois royales et de les rendre exécutoires. Néanmoins, les Parlements disposent d'un autre droit, celui de vérifier la conformité des lois royales aux coutumes régionales. Dans le cas où la loi violait une coutume, les Parlements disposaient d'un droit de remontrance, permettant d'exposer au Roi ce qui n'allait pas.
[...] La contre-révolution devient donc une réelle menace contre le régime. Régime, auquel est hostile Louis XVI. Ce dernier va alors abuser de son droit de veto afin de bloquer tous les décrets visant à lutter contre cette contre-révolution. Cette décision est aussi bien dangereuse pour le peuple que pour lui-même. Mais en agissant ainsi, Louis XVI mène à la chute du régime révolutionnaire. En 1792, l'Assemblée nationale propose un décret afin de protéger Paris de la menace étrangère, décret auquel s'oppose Louis XVI. [...]
[...] En effet, bien que l'objectif de Louis XVI fût rempli, le régime révolutionnaire ayant chuté, cela ne lui permit pas de recouvrer sa place antérieure, bien au contraire. Alors que la constituante de 1791 souhaitait conserver la monarchie, le projet des jacobins était tout autre. Dès le 10 août 1792, un décret suspendit le Roi qui perdit alors sa place de Roi, et se retrouva seul et sans pouvoir face à la Révolution, et au peuple représentant une réelle menace pour lui. [...]
[...] Après quasiment deux ans de travail, une Constitution est élaborée et adoptée le 3 septembre 1791. Celle-ci met en place un régime tout nouveau, avec une organisation institutionnelle inédite en France : une monarchie constitutionnelle. Le doyen Émile-Victor Foucart, homme de droit du début du XIXe siècle va, en 1839, commenter cette Constitution adoptée le 3 septembre 1791. Avec plus de quatre décennies de recul, celui-ci va analyser les bases du fonctionnement de ce régime révolutionnaire. Vivant sous la monarchie de juillet, Foucart connaît lui-même une monarchie constitutionnelle. [...]
[...] Comment le doyen Emile-Victor Foucart justifie-t-il son idée selon laquelle en voulant forger un régime monarchique, l'assemblée constituante de 1791 a entrainé la chute de la royauté ? Au XVIIIe siècle, la philosophie des Lumières, mais aussi et surtout la Révolution française va rompre avec cette image et cette idée. Le roi, auparavant monarque absolu, va se retrouver face à une certaine difficulté institutionnelle. Dans les années 1770-1780, la France est confrontée à une triple crise institutionnelle, financière et sociale. [...]
[...] Néanmoins, les Parlements disposent d'un autre droit, celui de vérifier la conformité des lois royales aux coutumes régionales. Dans le cas où la loi violait une coutume, les Parlements disposaient d'un droit de remontrance, permettant d'exposer au Roi ce qui n'allait pas. Néanmoins, les Parlements ayant constaté le pouvoir que pouvait leur donner le droit de remontrance vont alors en profiter afin de bloquer toutes les réformes, notamment fiscales, du Roi. En effet, une crise financière touchait également le royaume, ce qui obligea Louis XV à prendre des réformes. [...]
Bibliographie, normes APA
Citez le doc consultéLecture en ligne
et sans publicité !Contenu vérifié
par notre comité de lecture
