Le domaine et le roi

Boris C.

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Le domaine et le roi sont étroitement liés. Dans le Haut Moyen-Age, le domaine n'est que le domaine royal, bien privé et particulier du Roi. C'est l'ensemble de ses biens fonciers. Peu à peu, il devient l'ère géographique où le Roi est souverain. Enfin, il change de nature, il devient l'amalgame de ses biens et de ses droits. Puis il bascule dans le domaine public, pour devenir l'Etat physique. Le Roi est quant à lui l'homme à la tête du royaume puis de l'Etat. Il est indéniable que le domaine, qui n'est rattaché qu'à cet homme au statut unique au sein du royaume, ne peut qu'avoir un statut également particulier. Il est intéressant de noter que les relations entre le Roi et son domaine ont évoluées au fil du temps (...)

Sommaire

Introduction

I) La déprivatisation du domaine royal

A. Le domaine, propriété du Roi jusqu'au XIVème siècle
B. Le domaine, bien public

II) Le domaine partiellement constitutif de la souveraineté

A. La redéfinition du domaine royal
B. Le domaine, possession de la Couronne

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Extraits

[...] La redéfinition du domaine royal Rapidement, le domaine intègre presque tout le royaume. Ils se confondent. Peu à peu, le domaine devient le royaume, reprenant la tradition capétienne qui faisait du royaume le lieu où s'exerçait l'autorité du roi. De plus, avec la notion d'inaliénabilité, le domaine a changé de nature. En plus d'être tous les biens fonciers et mobiliers du Roi (domaine corporel), il devient aussi le domaine incorporel, c'est-à- dire tous les droits féodaux ou fiscaux qui lui sont attribués, mais aussi les prérogatives régaliennes. [...]

[...] Le Roi est donc propriétaire d'un bien dont il ne peut disposer à son gré (il n'a pas l'abusus), et qu'il met à la disposition du royaume, dont en tant que souverain il doit s'assurer le bien-être. Le domaine est maintenant un objet de droit public, et bascule de ce fait dans le domaine des biens publics. En effet, il n'appartient plus au Roi l'homme, mais au Roi le souverain. Et la souveraineté n'est pas patrimoniale. Le royaume n'est donc plus bien privé, mais peu à peu, il devient une preuve de souveraineté. II. [...]

[...] La Couronne est le symbole de la souveraineté. Elle rassemble toutes les prérogatives de l'Etat, dont celle d'être à la tête du domaine mis à la disposition générale. Le domaine passe ainsi d'un simple bien privé à un bien inaliénable synonyme de la souveraineté de celui qui en a l'usus. Il en devient une composante essentielle est principale. D'accessoire, il passe à origine. [...]

[...] Puis il bascule dans le domaine public, pour devenir l'Etat physique. Le Roi est quant à lui l'homme à la tête du royaume puis de l'Etat. Il est indéniable que le domaine, qui n'est rattaché qu'à cet homme au statut unique au sein du royaume, ne peut qu'avoir un statut également particulier. Il est intéressant de noter que les relations entre le Roi et son domaine ont évoluées au fil du temps. Quelle place occupe le domaine par rapport au Roi ? [...]

[...] Le domaine, bien public Dès Philippe on tend vers une protection du domaine. En 1329, Pierre de Cugnières, légiste royal affirme que le domaine royal est inaliénable, ce qui paraît incompatible avec la théorie en vigueur de propriété privée et personnelle du Roi. Dès lors, le serment du sacre s'enrichit d'une nouvelle clause : la promesse de ne pas aliéner le royaume. Etant dans le sacre, cela devient une règle coutumière, certes puisque le droit n'est pas écrit mais fondamentale. [...]

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