Depuis la période féodale, le Roi est entouré en tant que seigneur d'une Cour féodale (curia regis) composée de proches (vassaux, grands seigneurs et ecclésiastiques et grands officiers royaux comme le sénéchal ou le chancelier). Cette cour diffère peu de celles des autres seigneurs, elle est un organe important, car le Roi va lui demander conseil sur des questions d'administration, de politique et de justice. A partir du XIIème siècle, face à l'extension importante du domaine royal qui atteindra progressivement les limites du royaume cette Cour féodale du Roi se trouve confrontée à une masse d'affaires de plus en plus importantes et techniques. Cette complexité croissante oblige le Roi à partir de la fin du XIIème siècle à intégrer dans la Cour une composante professionnelle. Cette partie recrutée selon des compétences et non pas un rang comprend notamment des techniciens qui ont appris le droit à l'université (légistes, avocats…) et prend un rôle de plus en plus important jusqu'à devenir le noyau de cette Cour, les « membres de droit » étant plus ou moins volontairement mis à l'écart du fait de leur manque de compétences, d'envie et de temps. Cette complexité croissante va aussi entrainer une deuxième évolution dans la première moitié du XIIIème siècle, celle d'une spécialisation des fonctions et d'une division de la Cour en plusieurs institutions qui existeront jusqu'à la fin de l'Ancien Régime.
[...] L'organisation du Parlement Dans la première moitié du XIIIème siècle les affaires de justice se multipliant et devenant de plus en plus techniques la Cour féodale du Roi se divise et une Curia in Parlamento c'est-à-dire une chambre spéciale pour la justice se forme avec un besoin toujours plus grand de professionnels de la justice (légistes, juristes . ) qui deviendront le cœur de cette institution. Le premier Roi à avoir véritablement organisé le Parlement est Saint Louis (Louis dès la fin du XIIIème siècle il rend la réunion de plus en plus fréquente et fixe le lieu de réunion au PalaisRoyal de l'île de la Cité. Le Parlement ayant pour origine une spécialisation de la Cour féodale du Roi ce dernier participe aux sessions qui durent quelques semaines mais s'allongent avec le 1 temps. [...]
[...] On voit donc à travers la composition et l'organisation interne du Parlement qu'il est au service du pouvoir royal. Il reste soumis à celui-ci mais sert aussi de décharge de fonction pour le Roi et permet une bonne justice que le Roi doit à ses sujets. L'utilisation du Parlement en tant qu'outil juridique cependant ne peut bien se faire que si ses compétences sont clairement définies. B. Le rôle du Parlement dans le domaine de la justice Le Parlement est compétent dans domaine de la justice. [...]
[...] L'ordonnance du 11 mars 1345 fixera plus tard la permanence des personnes siégeant au Parlement. On peut donc remarque l'utilisation du Parlement comme un outil au service du pouvoir royal, le Roi fixant lui-même la composition de celui-ci. Ensuite le Parlement est organisé en interne en plusieurs chambres. D'abord la GrandChambre (ou chambre des plaids) devant laquelle les justiciables venaient plaidés leurs causes et qui était la seule à pouvoir rendre des arrêts. Il y a aussi la chambre des requêtes qui exerce une sorte de filtre en déterminant quelles affaires peuvent être traitées par le Parlement. [...]
[...] Cependant il peut quand même arriver que le Roi refuse de modifier ou de renoncer à son texte et dans ce cas il fait une lettre de jussion où il donne l'ordre au Parlement d'enregistrer le texte. L'opposition peut continuer si le Parlement fait des itératives remontrances, dans ce cas des négociations avec le chancelier ont lieu et soit le Parlement s'incline et enregistre le texte contre son gré, soit il résiste et le Roi se rend au Parlement (lit de justice) en suspendant tout délégation de pouvoir et fait enregistre le texte par le greffier. [...]
[...] A partir du XIIème siècle, fac à l'extension importante du domaine royal qui atteindra progressivement les limites du royaume cette cour féodale du Roi se trouve confrontée à une masse d'affaires de plus en plus importante et technique. Cette complexité croissante oblige le Roi à partir de la fin du XIIème siècle à intégrer dans la Cour une composante professionnelle. Cette partie recrutée selon des compétences et non pas un rang comprend notamment des techniciens qui ont appris le droit à l'université (légistes, avocats ) et prend un rôle de plus en plus important jusqu'à devenir le noyau de cette cour, les membres de droit étant plus ou moins volontairement mis à l'écart du fait de leur manque de compétences, d'envie et de temps. [...]
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