Propriété, monarchies franques, réalité économique, bénéfice, tenure, rapport égalitaire, précaire, rapport hiérarchique, grand propriétaire foncier, manses, manses ingénuiles, manses lidiles, manses serviles, réalité sociale, grand propriétaire, concession, précariste, petit propriétaire, droit romain, exploitation de la terre, dynastie des Mérovingiens, dynastie des Carolingiens, pleine propriété, Charles Martel, fief, précaire au cens, intuitu personae
Sous les monarchies franques, la réalité économique est celle de la prépondérance de la terre et la réalité sociale est celle de la prépondérance des grands domaines où la société se répartit entre deux catégories d'hommes avec d'un côté les grands propriétaires fonciers et de l'autre côté tous les autres.
Le modèle dominant est celui du morcellement du domaine avec une exploitation fondée sur la complémentarité entre manses et réserve. Les manses sont des parcelles de terre (« manse » vient du latin « mamere » signifiant habiter) incluant une maison. Ces parcelles de terre sont confiées à des cultivateurs, de condition libre ou non, à charge de redevances et de corvées. Ces manses contiennent des sous-catégories que sont les manses ingénuiles où les terres sont confiées à des paysans libres, ensuite, il y a les manses lidiles où les terres sont confiées à des personnes qui ne sont pas totalement libres et qui ont des obligations envers le propriétaire et enfin, il y a les manses serviles où les terres sont confiées à des esclaves et ceux-ci doivent des corvées et des redevances en nature.
[...] Comment se caractérisait la propriété sous les monarchies franques ? Sous les monarchies franques, la réalité économique est celle de la prépondérance de la terre et la réalité sociale est celle de la prépondérance des grands domaines où la société se répartit entre deux catégories d'hommes avec d'un côté les grands propriétaires fonciers et de l'autre côté tous les autres. Le modèle dominant est celui du morcellement du domaine avec une exploitation fondée sur la complémentarité entre manses et réserve. [...]
[...] Le petit propriétaire utilise cette méthode soit parce qu'il y est forcé, soit parce qu'il veut obtenir des modes de preuve de sa propriété afin de mieux assurer sa subsistance ou sa protection. Au début, on imitait le droit romain, c'est-à-dire que le précaire était consenti pour une durée limitée de 5 ans, mais en pratique les deux parties renouvelaient le contrat même tacitement. Au départ, les concessions avaient un caractère viager, puis elles sont devenues héréditaires de sorte que le précariste a obtenu un droit réel sur la terre en voyant la précaire reconduite au profit de son fils déjà associé du vivant de son père à l'exploitation de la terre. [...]
[...] Le précaire est une tenure donnée par un grand propriétaire à un homme libre qui en fait la prière ; la concession est constatée par deux actes écrits que sont la demande et la concession elle-même. Celui qui reçoit la concession se nomme le précariste et il doit payer une redevance ou un cens et exécuter diverses corvées sur la réserve du propriétaire ; il est soumis à l'autorité de ce dernier. Ces deux écrits servent de mode de preuves. [...]
[...] En effet, les rois mérovingiens avaient dilapidé leurs ressources en faisant donation en pleine propriété de terres à des églises et à des fidèles. Ainsi, Charles Martel préparant la succession des rois mérovingiens par les Carolingiens s'orienta vers la sécularisation de biens de l'Église afin de prélever sur celle-ci les terres dont il avait besoin. Mais une conciliation a été trouvée, elle consistait à ce que l'Église recouvrait la propriété des terres qui lui avaient été ôtées en laissant à ses occupants la jouissance viagère de ses terres à titre de précaire, ce qui a donné lieu au bénéfice. [...]
[...] Le bénéfice était un lien d'homme à homme où l'intuitu personæ était essentiel et incontournable. Ainsi, la concession d'un bénéfice ne comportait pas de durée déterminée à l'inverse de la précaire qui avait une durée de 5 ans. Au départ, la concession d'un bénéfice durait jusqu'à la mort du senior ou du vassus, mais par la suite, il y a eu l'hérédité où le senior confirme le bénéfice au profit de son héritier, de même que la mort du senior entraînait un nouveau commendatio du vassus entre les mains du successeur du concédant. [...]
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