Codification, Révolution française, processus de codification, France, nouvelle République Française, Code civl
La Révolution française prône l'égalité et la liberté de chaque citoyen. La Révolution a mis fin aux privilèges le 4 août 1789, ce qui a accru la cohésion sociale en France. L'unité sociale appelle l'unité juridique. En effet, les révolutionnaires souhaitaient mettre les lois et règlements à la portée de tous. Ils ont donc lancé plusieurs chantiers de codification afin de généraliser le droit, de l'unifier et de simplifier son exécution et sa compréhension.
Le fait de codifier consiste à regrouper de manière ordonnée et cohérente des textes normatifs qui font partie d'une même branche de droit dans des recueils concernant une matière donnée. Chacun de ces recueils devient un code. La codification organise le droit.
[...] Robespierre aussi apporte son analyse de la période révolutionnaire. Il dit qu'en matière politique, il y a deux temps. La période de paix civile, où on applique la Constitution et le Code civil, et la période révolutionnaire, qui est une période d'exception dans laquelle la constitution est suspendue et les lois civiles ne sont pas appliquées. Ce qui nous amène à dire que, pour aboutir à un Code civil il faut nécessairement être dans un contexte de paix politique. Il y a eu plusieurs facteurs d'échecs aux projets de Code civil de Cambacérès. [...]
[...] D'abord on abordera les intentions de cette codification pour enfin arriver aux finalités de ce processus de codification sous la Révolution. Au lendemain du renversement du pouvoir, le courant révolutionnaire fait allusion à un nouveau droit, à de nouveaux principes ; à une nouvelle République française. Pour organiser toutes ces nouvelles résolutions, on évoque un nouveau projet, le projet de codification. Projet de Code civil à la veille de la Révolution La volonté des révolutionnaires de changer la société grâce à un nouveau Droit se base sur le succès que rencontrent de nouveaux principes Tout changer par la loi La période 1790-91 est une nouvelle aire du temps. [...]
[...] L'assemblée commence à faire des réformes de droit criminel, dans lesquelles le débat est ouvert et chacun d'entre eux donne son avis, sans connaissances particulières. C'est à ce moment qu'est rédigé le premier Code pénal. Le 20 avril 1792, la France a déclaré la guerre à la quasi-totalité des pays d'Europe. Cette dernière devient une guerre catastrophique, dans un premier temps. Puis les évènements se précipitent, lors de la chute du roi et de la dissolution des armées en 1792. Entre alors en place un nouvel acteur, la Commune de Paris. Elle exerce alors un pouvoir de force sur l'Assemblée. [...]
[...] Le premier Code civil qui a abouti était Le Code Napoléon apparu en 1804. C'est en effet, l'une de ses plus grandes réussites. [...]
[...] Le fait de codifier consiste à regrouper de manière ordonnée et cohérente des textes normatifs qui font partie d'une même branche de droit dans des recueils concernant une matière donnée. Chacun de ces recueils devient un code. La codification organise le droit. Cette analyse nous permettra de comprendre quel rôle a joué la codification dans la Révolution, ou en tous cas, quel rôle était-elle censée jouer. Nous chercherons donc à comprendre le processus de codification qu'ont voulu mettre à exécution les révolutionnaires. [...]
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