Nature et application du droit après la chute de l'Empire romain d'Occident

Extraits

[...] Les peuples barbares n'avaient pas de droit aussi avancé que celui des romains. Leur droit se limitait aux coutumes orales ainsi rien n'était mis à l'écrit. Ainsi les lois des Wisigoths nous montre une influence romaine certaine par l'écrit mais également part le plan et le contenu. Cela ne nous donne donc que peu de renseignement sur leurs coutumes réelles. Les lois nationales franques. En Gaule, les Francs se divisaient en deux, les saliens et les ripuaires. Chacun de ces peuples francs disposaient d'un droit. [...]

[...] Tous les habitants sont tenus au même droit public et aux mêmes devoirs tels que le devoir militaire. Tous accèdent aux mêmes tribunaux. Les civilisations se confondent de plus en plus, les populations bougent, on assiste alors à une fusion des races. De plus avec l'expansion du christianisme, le peuple tend vers une religion commune renforcée par la conversion de Clovis et de ses 3000 soldats à la chrétienté. La Gaule devient alors une France chrétienne. Tout cela entraine une sorte d'osmose. [...]

[...] On a alors un glissement vers la territorialité du droit. Ainsi les deux systèmes se juxtaposent, celui de la personnalité des lois et celui de la territorialité du droit. [...]

[...] Les lois romaines des barbares est le droit qui s'appliquent uniquement au gallo-romains vivant sous l'autorité des barbares. Elles se divisent tout comme les lois nationales des barbares en deux. Les lois romaines des Burgondes et les lois romaines des Wisigoths dont les Francs s'inspirent - La loi romaine des Burgondes. Elle est rédigée également à l'initiative du roi Gondebeau. Il est repris pour la rédaction de cette loi des textes romains qui sont résumés et interprétés souvent en référence au droit barbare. Il sert essentiellement de guide aux juges pour régler les différends de justices. [...]

[...] TD 3 HISTOIRE DU DROIT DISSERTATION: Nature et application du droit après la chute de l'empire romain d'occident. INTRODUCTION: Le Droit romain est connu pour être à la source ou à la base du droit, il a été affiné, travaillé, approfondi et étudié pendant près de huit siècles. A l'instar, il est fait beaucoup moins référence au droit des barbares puisqu'il n'a pas atteint un tel niveau d'approfondissement. A la chute de l'Empire romain d'Occident, en 476 de notre ère, l'unité de la Gaule et du droit romain s'effondre. [...]