Bicaméralisme, rempart contre l'absolutisme, monarchie absolue, balance des pouvoirs, parlementarisme, le suffrage universel masculin, souveraineté parlementaire
« La France gouvernée par une assemblée unique, c'est-à-dire l'océan gouverné par l'ouragan ». Cette citation de Victor Hugo, illustre sénateur et écrivain, souligne le rôle prépondérant du sénat et le rejet du monocamérisme. Le bicaméralisme (ou dit également bicamérisme) se dit d'un Parlement composé de deux assemblées dont les membres sont désignés distinctement. Le bicaméralisme est présent dans le livre de Montesquieu, De l'esprit des Lois de 1748, où il défend deux assemblées, l'une pour les nobles à savoir la chambre haute, et l'autre pour le peuple à savoir la chambre basse. Montesquieu s'étant basé sur le système britannique, on retrouve bien une chambre haute à travers la chambre des Lords et une chambre basse à travers la chambre des Communes en Angleterre. En France il apparaît pour la première fois en 1795 sous le Directoire : le Conseil des Cinq-cents et le Conseil des Anciens constituant les deux assemblées du Corps Législatif.
[...] En France il apparaît pour la première fois en 1795 sous le Directoire : le Conseil des Cinq-Cents et le Conseil des Anciens constituant les deux assemblées du Corps législatif. Son but est la modération du pouvoir législatif ainsi que l'amélioration des actes législatifs par une délibération et une réflexion double. Le bicaméralisme a varié en fonction des nombreuses constitutions dont la France s'est dotée. L'histoire constitutionnelle (discipline issue de l'étude des textes constitutionnels, politiques et des institutions) de la France est vaste avec pas moins de 16 textes constitutionnels de 1791 à 1958. [...]
[...] Le projet constitutionnel de 1946 prévoyant le monocamérisme sera mis en échec par le refus des Français. La constitution du 27 octobre 1946 instaurant la quatrième république sera approuvée et prévoit un bicaméralisme. L'article 5 dispose : le Parlement se compose de l'Assemblée nationale et du conseil de la république Cependant seule l'Assemblée nationale vote la loi (cf. art 13 de la constitution) et domine le conseil de la république qui n'a qu'un rôle consultatif. Ce déséquilibre confie trop de pouvoirs à l'Assemblée nationale qui renverse alors aisément nombre de gouvernements. [...]
[...] Or bicaméralisme et parlementarisme semblent liés en tant que gages de modération du pouvoir. II L'implantation progressive du bicaméralisme Le déclin bref du bicaméralisme sous la Seconde République et le Second Empire La révolution de 1848 mène à la fin de la Monarchie de juillet. L'Assemblée nationale constituante élue au suffrage universel fait voter la constitution du 4 novembre 1848. La seconde république est proclamée le 24 février 1848. Ceci conduit à un bref retour au monocamérisme, car la constitution prévoit une Assemblée unique de 750 membres élus pour un mandat de trois ans via le suffrage universel masculin en vigueur. [...]
[...] Un problème subsiste : celui des pouvoirs de l'Assemblée nationale qui sont plus étendus que ceux du Sénat. En effet le gouvernement peut même donner le dernier mot à l'Assemblée nationale en cas de désaccord au sein du parlement entre les deux chambres. La révision constitutionnelle du 23 juillet 2008 accroît les pouvoirs du Parlement. Néanmoins la rationalisation du parlementarisme sous la cinquième république a-t-elle ôté au Parlement l'attribution essentielle, celle de faire la loi, en limitant son initiative législative ? [...]
[...] Un problème se pose en 1795 : celui de savoir si le retour du bicaméralisme renvoie à la même image inégalitaire liée à la noblesse. Le Conseil des Cinq-Cents propose les lois, délibère tandis que le Conseil des Anciens les approuve ou les refuse. On retrouve donc bien une chambre basse et une chambre haute. Cette volonté d'équilibrer, de modérer, référence à la balance des pouvoirs de Montesquieu, se traduit par le partage de la fonction législative entre plusieurs organes. [...]
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