L’avenir de la récidive

Julien L.

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L’avenir de la récidive

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Thèmes abordés

récidive, répression, infraction, offense commise envers l'Etat, prévention de la récidive, condition d'aggravation de la peine, peine maximum, délinquance, surpopulation carcérale

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Résumé du document

Sujet hautement débattu en droit pénal, la récidive est une composante essentielle de notre droit pénal qui se veut répressif dans un premier temps. En effet depuis les prémices du droit pénal sa vocation première a toujours été la répression d'une infraction pour l'offense commise envers l'Etat, puis la dissuasion et enfin la protection. Dès lors la réitération d'un même crime s'est toujours voulue dans nos sociétés plus sévèrement sanctionnée. C'est la récidive.
Elle consiste donc en la réitération d'infraction c'est-à-dire lorsqu'une personne commet un nouveau crime ou un délit pour lequel elle a déjà été condamnée définitivement par le passé.

Sommaire

Une importance manifeste de la récidive en droit pénal
1. Les éléments intrinsèques à la récidive légale inchangés
2. L'encadrement des cas de récidive selon le type d'infraction et de personne
L'incertitude de la place de la récidive dans l'avenir par l'évolution de son traitement par le législateur comme le juge
1. Le traitement plus individualisé de la peine en cas de récidive voulu par le législateur
2. La liberté du juge en matière de traitement de la récidive

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Extraits

[...] L'assimilation de plusieurs infractions entre elles pour être constitutives de la récidive, est notamment le vol qui est assimilé à l'abus de confiance, au chantage à l'extorsion et à l'escroquerie conformément à l'article 132-16 du Code Pénal, ou encore les infractions d'atteintes sexuelles ou d'agressions sexuelles (article 132-16-1 du code pénal). Dès lors une personne qui aura déjà été condamnée définitivement pour vol tombera sous le coup de la récidive si elle commet un nouveau vol, ou une infraction de chantage, escroquerie, abus de confiance ou extorsion. De plus certaines infractions peuvent être perpétuelles et d'autres temporaires pour la réalisation du second terme. En outre, à côté de ces conditions sur la récidive, cette dernière se voit encadrée et modulée selon la personne et l'infraction. [...]

[...] Cette loi a notamment prévu un meilleur traitement individualisé des délinquants par le biais de la contrainte pénale ou encore par la sortie progressive envisagée aux deux tiers de la peine. Mais à côté de ce traitement plus individualisé des récidives voulu par le législateur, le juge reste libre en la matière. La liberté du juge en matière de traitement de la récidive La liberté du juge en matière de traitement de la récidive s'exprime au travers des lois qui établissent notamment des seuils maximum augmentés dans ce cas. [...]

[...] Pour conclure, le constat sur l'avenir de la récidive doit être nuancé. A court terme son traitement va passer par une individualisation de la peine, cherchant de ce fait à insérer ou réinsérer le délinquant dans un but dissuasif et ceux, bien qu'à côté de de la nouvelle loi du 15 avril 2014, les articles 132-8 et suivants sur la récidive n'ont pas disparu, laissant un marge d'appréciation étendue au juge. A long terme cependant le traitement de la récidive passera nécessairement par une étude sur l'efficacité de la nouvelle manière de l'appréhender, et est de ce fait incertain. [...]

[...] Toujours un sujet d'actualité majeur, on peut dès lors s'interroger : dans quelle mesure l'avenir de la récidive est-t-il menacé en tant que condition d'aggravation de la peine ? A côté d'une importance manifeste de la récidive en droit pénale son appréhension semble évoluer vers une plus grande mansuétude par le législateur comme le juge rendant sa place incertaine dans l'avenir. Une importance manifeste de la récidive en droit pénal Prévus par le Code pénal la récidive légale, tant dans ses éléments que dans l'encadrement des cas de récidive reste inchangée. [...]

[...] II- L'incertitude de la place de la récidive dans l'avenir par l'évolution de son traitement par le législateur comme le juge A côté d'une évolution récente du législateur vers la mansuétude et l'individualisme en matière de récidive le traitement de la récidive par le juge reste libre Le traitement plus individualisé de la peine en cas de récidive voulu par le législateur Il convient premièrement de relever un changement radical dans le traitement de la récidive par le législateur depuis les années 2007. En effet la loi du 5 août 2007 renforçant la lutte de la récidive des mineurs et des majeurs était venu instaurer au code pénal un nouveau procédé appelé peines planchers. Ces peines planchers consistaient à forcer le juge en cas de récidive à condamner le délinquant à une peine minimum. Cette exigence de seuil faisait fi de la volonté du législateur de voir le détenu condamné plus sévèrement en cas de récidive, afin de dissuader le délinquant. [...]

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