Alors quelle responsabilité peut avoir l'historien lorsqu'il exerce sa fonction ?

Extraits

[...] Je vais regrouper ces différentes formes de responsabilité en deux catégories ce qui constituera mon plan : Une responsabilité double : une tendance a priori Il sera question dans cette première grande partie de considérer les responsabilités de l'historien qui viennent avant l'expérience, c'est à dire avant le fait. L'historien est donc encadré dans son travail, dans une certaine mesure, avant même d'avoir pris la plume et commencé à apposer de l'encre sur du papier. Cette responsabilité a priori se subdivise en la responsabilité morale et la responsabilité pénale. Une responsabilité morale/déontologique/extralégislative Cette première sous partie sera plus théorique et requerra de raisonner plus ou moins dans l'abstrait. Il y'a deux éléments constitutifs de cette première responsabilité. [...]

[...] Si les choses se passent de cette manière aujourd'hui et même depuis plus de deux millénaires, il convient de s'attarder sur la genèse du droit pour comprendre que le droit est initialement fondé sur l'histoire. La raison qui motive cet argument est assez simple. En effet, le droit n'est aucunement une science dite comme les mathématiques qui peuvent s'exercer a priori de toute forme d'expérience en faisant uniquement usage de la raison. Bien au contraire, le droit se construit empiriquement, et a pour base la mémoire, c'est-à-dire l'histoire qui nous permet d'apprendre de nos erreurs. Il y'a primogéniture de l'histoire sur le droit. [...]

[...] Comment est-ce qu'un juge peut évaluer l'intention de nuire ? Sur ce point, la législation française est très claire. Pour notre historien, mieux vaut ne pas essayer de se mouiller, car se défendre d'une accusation de diffamation n'est pas une mince affaire. Et ce pour un certain nombre de raisons. Il y'a deux manières de se défendre contre une telle accusation, mais elles restent difficiles à mettre en œuvre : - L'exceptio veritatis : L'historien peut échapper aux accusations s'il arrive à prouver la vérité du fait imputé. [...]

[...] Cependant, cette responsabilité n'est que théorique. Le critère de jugement dans le cadre civil : la démarche scientifique (cas du procès Turpain-Branly). En effet, la jurisprudence nous montre que la responsabilité civile de l'historien ne relève pas en pratique d'une responsabilité a posteriori. Cela pour deux raisons : La première est que, depuis un arrêt de la Cour de cassation datant du 12 juillet 2000 : abus de la liberté d'expression prévus et réprimés par la loi du 29 juillet 1881 ne peuvent être réparés sur le fondement de l'article 1382 du Code civil. » Ainsi, tous les délits qui tombent sous la loi encadrant la liberté de la presse sont considérés comme étant délictueux et engagent donc la responsabilité pénale et non civile de l'historien. [...]

[...] Comme on suppose l'historien rationnel, l'ignorance du contenu délictueux dans ses écrits est difficilement écartable. Prouver que l'on est de bonne foi revient donc à montrer que l'infraction est excusable et que l'acte en lui-même est légitime. Il est donc ici question d'honnêteté intellectuelle. Ainsi, nous venons de constater que l'historien est encadré par le droit : il doit bien choisir ses sujets, le ton qu'il adopte, surtout quand il traite des crimes de guerre ou de la collaboration, et avant tout faire en sorte de ne jamais être accusable de diffamations. [...]