Affaiblissement du pouvoir royal, 1789 et 1792, souveraineté Nationale, Tiers-Etats, Déclaration des Droits de l'homme et du Citoyen, Etats-Généraux, monarchie Constitutionnelle, salle du Jeu de Paumes, prise de la Bastille
C'est au 18e siècle, que va apparaître la notion de souveraineté nationale, défendu par l'abbé Sieyes dans son ouvrage qu'est-ce que le tiers État ? Remettant le pouvoir souverain à la Nation et non au Roi. Cette contestation de la souveraineté royale sera instituée, dans la Déclaration des droits de l'homme et du citoyen du 26 août 1789, texte révolutionnaire fondamental. L'abbé Sieyes sera présent le 5 mai 1789 à l'ouverture des Etats-Généraux, convoqués par le Roi Louis XVI, dans le but de régler la question du déficit du Royaume. Mais lors des Etats-Généraux, les députés du tiers État vont parvenir à prendre de l'importance et à imposer leur volonté. Un nouveau gouvernement sera mis en place, instaurant de nouvelles institutions avec la formation d'une monarchie constitutionnelle le 3 septembre 1791 qui s'achèvera le 21 septembre 1792 par la proclamation du premier jour de la République de l'an I. Cette période va faire triompher de nouveaux principes : la démocratie, les libertés, les droits, l'égalité de tous les Français, marquant ainsi la fin des privilèges de l'Ancien Régime. Mais cette période révolutionnaire va diminuer peu à peu la place du Roi au profit de celle de la Nation française. En 1789, la France est une société régie par la Séparation en ordres : la Noblesse, le Clergé et le tiers État, sous la domination d'un Roi absolu de droit divin, tous les pouvoirs lui appartiennent. À l'aube de l'ouverture des Etats-Généraux, le pays traverse une crise économique sans précédent dont les premières victimes se trouvent être les Français du tiers État. Donc ils vont, par le biais de leurs représentants, venir réclamer des comptes au Roi, mais en l'absence de réponse, vont prendre le pouvoir.
[...] La fin du pouvoir royal ou l'avènement de la République C'est la pratique de la Constitution de 1791 qui va mettre fin au pouvoir de Louis XVI. En effet, me Roi va disposer d'un droit de veto surmontable sur les projets législatifs. Il va utiliser ce droit à plusieurs reprises, en novembre 1791 sur le décret portant sur la volonté de condamner les Nobles ayant fuit le royaume lors de la Révolution et au printemps 1792 sur le décret relatif à la condamnation des prêtres réfractaires, prêtres de l'Ancien Régime ayant refusé de prêter serment sur la Constitution. [...]
[...] En effet, dans les premiers articles de la Déclaration des droits de l'homme et du citoyen, du 26 août 1789, il est fait mention que la souveraineté réside dans la Nation. Cette déclaration constituera le préambule de la Constitution de 1791. Selon la théorie de Sieyes, seul le tiers État peut exercer cette souveraineté par le biais de représentants, car il produit des richesses, contrairement au Roi ou aux autres ordres, donc le pouvoir ne peut être légitime que s'il émane de la Nation. [...]
[...] Le 23 juin 1789, le Roi, cédant à la pression va réaliser un compromis concernant les libertés et droits, mais refuse l'abolition de la société d'ordre et d'accorder le vote par tête. En effet, il considère que tous les députés ne sont pas égaux. Le 8 juillet 1789, les États généraux seront le théâtre de ma formation de l'Assemblée nationale constituante, sous la pression, le Roi Louis XVI va céder et accorder un vote par tête. La réaction populaire : l'affaiblissement de l'autorité royale Face à l'affirmation du tiers État, le Roi va tenter de reprendre le contrôle. [...]
[...] L'Assemblée est agacée par me refus de son décret sur l'emprisonnement des prêtres réfractaires et refuse de devoir attendre la fin du veto, qui est de 6 ans. De nombreuses tensions internes, liées à des mouvements monarchistes notamment ou fédéralistes, et externes avec les menaces des autres monarchies européennes d'envahir la France, va alimenter la contestation de la place du Roi dans les institutions révolutionnaires. Le peuple parisien va décider d'aller marcher vers les Tuileries le 9 et 10 août 1792 pour aller capturer le Roi et l'enfermer, avec sa famille dans la prison du Temple, cette capture va symboliser la fin du pouvoir royal, la monarchie constitutionnelle n'aura plus lieu d'être et le 21 septembre 1792 sera proclamé le premier jour de l'an I de la République. [...]
[...] Ainsi, le Roi ne devient plus apte à imposer sa volonté, il ne perd pas sa place, mais passe, de Roi de France à Roi des Français Puis la Constitution de 1791 va mettre en place une séparation des pouvoirs (exécutif, législatif et judiciaire) adaptée de la théorie de Montesquieu, et reprit à l'article 16 de la Déclaration des droits de l'homme et du citoyen. Ainsi c'est la fin de l'absolutisme royal. Cette séparation sera stricte. Le pouvoir exécutif va exclusivement procéder du Roi, et sera limité au pouvoir exécutif, à la diplomatie et à la défense du territoire. [...]
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