Etude de l'influence du suffrage sur la monarchie. Comment cette dernière n'a pas su s'adapter à l'élan citoyen et démocratique que revendiqua le français du XIXe ? Ainsi nous attacherons une grande importance à la nature du droit de suffrage (censitaire ou universel) quant à son implication dans l'histoire sociale et politique de la monarchie.
[...] C'est ici qu'une distinction doit être opérée avec les constitutions rédigées depuis la fin de la monarchie en 1792. En effet Bonaparte s'entoura de deux consuls (Cambacérès et Roger Ducos), et nomma une commission présidée par Sieyès chargée d'établir les nouvelles institutions de l'Etat. Bonaparte, qui su imposer à Sieyès l'idée d'un exécutif tout puissant, entouré d'Assemblées asservies au Premier Consul, peut donc être considéré comme un nouveau monarque, doté de tous les pouvoirs : Il ne sait pas encore lui-même quel but il se fixe. [...]
[...] La Restauration renoue donc sur ce point avec les Constitutions de 1791 et de l'an III : seule la richesse permet le vote. Pis encore, la richesse fait l'électeur, mais c'est la grande richesse qui fait l'éligible. Ainsi, pour être électeur, les conditions sont très limitatives : âge minimum de 30 ans (garantissant un certain conservatisme des institutions), et surtout le paiement d'un impôt direct de 300 francs (astronomique à l'époque ce qui ne confère à la France que électeur en 1820, contre une population de 30 millions d'âmes. [...]
[...] Ce suffrage artificiel permettra après seulement dix mois d'existence, de substituer à la monarchie constitutionnelle la république. Le suffrage de 1791 fut donc plus qu'un élan démocratique, il fut quelque part l'anéantissement monarchique, même si on ne saurait ignorer la mise en cause de l'irresponsabilité politique de Louis XVI. La République fut donc proclamé le 21 septembre 1792, et pour légitimer son action instaura le suffrage universel masculin, encore peu démocratisé dans les couches populaires avec plus de 90% d'abstention lors des premières élections. [...]
[...] Nous insisterons donc tout d'abord sur l'apparition d'un suffrage profondément discrétionnaire et voulu par les constituants de 1791(A), puis sur l'intervention bonapartiste, entre universalisation du droit de vote et retour à un pouvoir personnel De l'apparition d'un suffrage profondément discrétionnaire Nous sommes le 14 septembre 1791, la Constitution instaurant la monarchie constitutionnelle en France est promulguée. Elle établie la base légale de fonctionnement de la monarchie représentative. La souveraineté appartient désormais à la Nation, une et indivisible, qui exclut de fait la souveraineté monarchique, ce qui pour les constituants de 1791 permettait l'unité du royaume. Ainsi, la Constitution du 14 septembre reprend dans son préambule l'article 3 de la Déclaration des Droits de l'Homme et du Citoyen que nous avons cité plus haut. [...]
[...] Ainsi, Montesquieu ou encore Rousseau furent les premiers auteurs français à théoriser le principe d'une souveraineté du peuple, qu'elle soit nationale ou populaire. Cependant ces idées nouvelles, pour ne pas dire révolutionnaires se heurtaient à un obstacle de taille : la monarchie. Depuis 1614, avant dernière convocation des Etats généraux en France, le principe du pouvoir de droit divin devient une loi fondamentale du royaume de France : la monarchie absolue est née. Celle-ci ne repose donc pas sur le consentement du peuple, mais plutôt sur une légitimation par Dieu. Le souverain est le représentant de Dieu sur son royaume. [...]
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