Les Temps modernes est une période couvrant à peu près 3 siècles, c'est-à-dire allant de la fin du 15e siècle jusqu'à la Révolution française. Les temps modernes sont aussi appelés l'Ancien Régime. Les historiens prennent également comme bornes chronologiques la chute de Byzance jusqu'à la transformation des Etats généraux (24 juin 1789) (...)
[...] De fait, tant qu'a duré l'unité de l'Eglise, la question de la religion du roi ne pouvait pas se poser. Tout change avec la Réforme, rompant avec l'Eglise romaine, considérée comme impossible à réformer de l'intérieur les protestants créent leurs propres églises. Par conviction ou par intérêt, certains princes embrassent la Réforme. En France : dès le milieu du 16e siècle, les calvinistes y constituent des communautés plus ou moins importantes, des villes entières passent à la Réforme. La guerre civile éclate en 1560, le roi reconnaît à ses sujets réformés le droit d'exister en tant que tels. [...]
[...] Charles VI, qui règne depuis 1380 est sujet à des faiblesses mentales. Suite à la décision de Charles VI, poussé par ses conseillers, de donner la couronne à Henri V (anglais), que Jean de Terrevermeile écrit son Traité des droits du successeur légitime aux héritages royaux. La succession royale est réglée par une coutume spéciale, depuis longtemps fixée, et que le roi n'a pas le pouvoir de changer. C'est un statut = une règle permanente, immuable, inhérente à l'ordre même du royaume et comme telle hors de toute atteinte. [...]
[...] Elles se sont formées à partir du 14e siècle. Ensuite, elles se sont prolongées avec la loi de catholicité sous Henri IV : à partir de 1594, le Roi doit être catholique. Le Roi peut modifier toutes les lois de ses prédécesseurs mais il ne pouvait pas modifier les 5 ou 6 lois fondamentales. Les lois fondamentales concernent d'abord le statut de la couronne et celui du domaine. Le statut de la couronne est loi par laquelle le roi est devenu roi» : donc la loi de dévolution de la couronne. [...]
[...] A côté de la cour, il y a la Maison du Roi (=ensemble de services dont l'organisation est parfaitement réglée). Les charges correspondent à des fonctions déterminées remplies dans l'entourage du roi. Il en existe 2 types : civil : le chambrier, militaire : le connétable ou maréchal, religieuse : le grand aumônier. C'est de cette maison du roi qu'ont émergé les services du gouvernement et les conseils. Ces services et conseils sont considérés comme des dépendances de la maison du roi. [...]
[...] De retour de Reims, devant le peuple de Paris, roi jure à nouveau de respecter les franchises de l'Eglise et de défendre la foi, mais aussi d'entretenir les nobles, aussi les laboureurs et les marchands en leurs bonnes lois et coutumes anciennes Les coutumes anciennes c'est le bien des sujets. Les libertés françaises Les libertés françaises sont les privilèges accordés aux différents groupes d'état. Les franchises accordées alors n'ont rien de commun avec les droits individuels. Les limites sont élastiques et souples. [...]
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