L'Empire romain est agressé par les Barbares. Dès le milieu du 2e siècle, une première migration est intervenue, mais c'est surtout au 5e siècle que les Romains ne peuvent plus contenir ces invasions.
En Gaule, on voit s'établir 3 peuples :
• Les Wisigoths en Aquitaine et en Espagne ;
• Les Burgondes dans la vallée du Rhône ;
• Les Francs.
Pendant quelque temps, une autorité romaine va rester pendant un certain temps et repousser des invasions (contre les Huns). Elle a obtenu l'aide de certains peuples barbares pour repousser les Huns.
En fin de compte, l'État romain parait se désagréger et en 476, lorsque le dernier empereur romain d'occident est déposé, c'est la fin de l'Empire romain d'occident.
[...] Les Carolingiens ont 2 objectifs : avoir de meilleurs juges (scabini) et de meilleures preuves. Le problème, c'est que devant le morcellement de la justice, le pouvoir va aussi se morceler. Chaque justice est isolée. [...]
[...] Le roi peut juger lui-même, mais il peut déléguer au maire du palais : il pourra rendre la justice au nom du roi. La hiérarchie qui existait à Rome et qui permettait de faire appel d'une décision n'existe plus. Néanmoins, en cas de déni de justice de la part du comte, le plaignant peut s'adresser au tribunal du palais. Dans ce cas, le roi renvoie l'affaire devant son tribunal ou il ordonne au comte de rendre la justice. De même, en cas d'application injuste de la loi par le comte, le tribunal du roi châtiera le coupable (celui qui a appliqué la loi de manière injuste). [...]
[...] Les notables indiquent au comte, le contenu de la loi qui s'applique à l'affaire. En règle générale, on applique le droit de l'accusé quand 2 ethnies sont opposées. Ce système s'applique jusqu'au 5e 6e siècle, puis s'essouffle ensuite. On préfère des critères territoriaux qu'un droit personnel. Théoriquement, le comte est censé appliquer directement l'amende que disent les notables, mais en pratique, celui-ci décide par lui-même. Ce tribunal est itinérant : le comte se déplace avec sa suite pour écouter les plaignants. [...]
[...] Alaric a certainement voulu faire plaisir à ses sujets gallo-romains et catholiques, car il voulait concurrencer Clovis qui était devenu un Roi Catholique. Clovis va conserver ce légume juridique et il va déclarer le bréviaire applicable à toute la Gaule. Il s'appliquera jusqu'au 11e - 12e siècle. Il se superposera aux coutumes locales pour ensuite les imprégner. Paragraphe 3 : les juridictions laïques. Le peuple possède le pouvoir de juger dans 2 cas. Le Mallum. Le terme est d'origine germanique mall : tribunal de droit commun, populaire). [...]
[...] Cette dynastie s'installe en 751. Le principe de la faïda choquait profondément Charlemagne : il ne peut pas l'interdire, mais il la réglemente très sévèrement afin d'en rendre l'application plus difficile. Il encourage le recours aux tribunaux. Paragraphe 1 : l'organisation judiciaire. L'obligation de présence pour les hommes libres. Ce n'est pas aussi simple : Charlemagne va réformer cette obligation. Cette obligation de présence est réduite à 3 séances par an. Ce sont les plais généraux et cela concernait surtout des questions fiscales. [...]
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