Code civil, sources du droit, Savigny, François Gény, source formelle, source matérielle, Phillipe Jestaz, jurisprudence, coutume, loi, acte juridique, doctrine, Portalis, Tronchet, Bigot de Préameneu, Maleville, droit naturel
Friedrich von Savigny parle des sources du droit en premier, en voulant exposer les sources en vigueur dans un ordre juridique donné. Il donnera naissance au recueil de François Gény : "Méthodes d'interprétation et sources en droit privé positif".
[...] Les sources du droit I. D'où vient le terme "sources du droit" ? L'expression veut dire qu'on chercherait les influences plus ou moins directes du droit dans l'histoire. On différencie nettement les sources du droit entre états, ce ne sont pas les mêmes. Le Code civil se nourri du : - Droit canonique - Droit romain II. Qui parle des sources du droit ? Friedrich von Savigny parle des sources du droit en premier, en voulant exposer les sources en vigueur dans un ordre juridique donné. [...]
[...] Le Code civil Il a été promulgué par l'article 7 de la loi du 30 ventôse an XII il est devenu le seul recueil de règles valide en France. Toutes les anciennes règles sont parties à la "poubelle". Le droit napoléonien faisait table rase du passé, emportant la coutume et toutes autres formes obsolètes. Il y avait une volonté d'imposer la forme du Code civil au reste du monde, comparé à une ?uvre parfaite. Les 4 rédacteurs du Code civil sont : Portalis, Tronchet, Bigot de Préameneu et Maleville. [...]
[...] Les codes devaient être la seule source du droit. La révolution est le point culminant d'un processus au XVIIIe siècle, qui repose sur la monophylie et le logocentrisme, qui veut que la loi soit au centre de tout. Cela ne ce n'est jamais réalisé, car Coutume, acte juridique, etc., ont toujours existé et qu'il existe un rapport de force entre toutes ces sources. École Moderne du Droit naturel : Grotius, Pufendorf, Cumberland, Locke, Thomasius, Gravina, Heineccius, Wolff, Strube de Piermont, Richer d'Aube, Burlamaqui. [...]
[...] Elles inspirent le droit. Trois critiques de l'ouvrage de François Gény : - Présentation asséchée du droit : les choix de ses normes ne prendraient pas en compte les circonstances extérieures. La loi serait permanente - Définition incomplète : Limitation au droit français. Non applicable à des systèmes comme la Common Law - Approche purement étatiste : uniquement valable s'il y a un état. Il manque les contrats. Ensuite, selon Phillipe Jestaz établira les six sources du droit contemporain : - La révélation : loi dictée par un dieu ou son prophète (ex. [...]
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