Rome est à l'origine une société patriarcale où la propriété est commune et où le droit est pratiquement insignifiant. Avant la loi des Douze Tables, il n'y pratiquement aucune mesure de droit des affaires.
Avant d'essayer de voir les règles, il faut essayer de comprendre qui à Rome faisait les affaires. On a vu peu à peu apparaître dans la cité une distinction entre les gens qui peuvent pratiquer les affaires et ceux à qui c'est interdit.
Les familles sénatoriales ont à assurer le contrôle des finances publiques, elles sont donc défendues de participer à la vie des affaires. Dès la Première Guerre punique, on leur interdit d'acheter des navires supérieurs à 300 amphores. La loi Claudia leur interdit les affaires. Les Sénateurs utilisèrent alors des prête-noms. C'est notamment le cas de Cicéron qui utilisait des hommes de paille.
On utilise également les esclaves, leur présence va d'ailleurs augmenter. Rome a été un grand centre de production Rome est devenu à la fin de la République, et de l'empire, il y a eu tout un commerce des objets d'art. Peu à peu, on va voir des groupes spécifiques parmi les hommes d'affaires, notamment les armateurs qui vont exploiter des colonies et devenir des negociatores qui sont très nombreux à Rome à partir du deuxième siècle avant notre ère. Les banquiers prêteurs sont également nombreux et ils font des prêts aux particuliers et aux collectivités. Ils utiliseront de plus en plus des jeux d'écritures et feront des transferts de fond. On verra se développer une activité de compensation financière. On trouve également les preneurs à ferme de l'impôt. L'impôt s'appelle le publicum, ils sont donc appelés les publicains. Ils se groupent d'ailleurs en sociétés.
[...] L'évolution du droit de la faillite La faillite peut frapper tout le monde, autant les hommes d'affaires que les particuliers. Comme toujours dans l'antiquité, c'est la sanction qui frappe celui qui ne peut pas payer ses dettes. En droit des sociétés, si l'associé fait faillite, cela met fin au pacte social. C'est une situation grave et honteuse. Cette situation pèse sur l'ensemble de la famille par solidarité. Le droit va montrer un affinement progressif des notions, une adaptation aux réalités économiques. On va passer d'une exécution sur la personne à une exécution sur les biens ou certains biens. [...]
[...] La loi Claudia leur interdit les affaires. Les Sénateurs utilisèrent alors des prête-noms. C'est notamment le cas de Cicéron qui utilisait des hommes de paille. Les participants à la vie des affaires On utilise également les esclaves, leur présence va d'ailleurs augmenter. Rome a été un grand centre de production Rome est devenu à la fin de la République, et de l'empire, il y a eu tout un commerce des objets d'art. Peu à peu, on va voir des groupes spécifiques parmi les hommes d'affaires, notamment les armateurs qui vont exploiter des colonies et devenir des negociatores qui sont très nombreux à Rome à partir du deuxième siècle avant notre ère. [...]
[...] Pour cela, on va transformer une institution existante, celle des collèges. À l'époque impériale, il y a des collèges qui sont des groupements professionnels, mais adhèrent à ces groupements uniquement ceux qui le veulent. Les membres paient une cotisation qui leur donne accès à certains droits, l'accès à un lieu, à des fêtes et la possibilité d'avoir recours en cas de difficulté à une caisse commune. Au bas empire, on va rendre obligatoires certains de ses collèges. C'est lié à la crise économique. [...]
[...] Cette influence se voit dans la situation des esclaves. Dès l'époque républicaine, l'esclave est juridiquement incapable, mais celle-ci est tempérée par le pécule de l'esclave qui reste cependant la propriété du maître, c'est un bon moyen d'exploiter des boutiques ou des ateliers mêmes lointains. Peu à peu, on va prendre l'habitude de laisser une partie du pécule à la disposition personnelle de l'esclave. Cela va être le cas particulièrement dans l'Afrique romaine où l'esclave pourra constituer un pécule et racheter leur liberté. [...]
[...] Le pater familias est investi à la fois de toute l'autorité et de tout le patrimoine. Cela s'oppose à l'idée de délégation et cela présente des inconvénients. On est toujours dans le droit de quelqu'un d'autre tant que n'est pas le pater familias. C'est un système pesant. Sur le plan pratique, ce système a eu besoin d'évoluer. On a commencé par inventer un système pour le fils de famille qui partait dans la légion. Le pater familias peut constituer une sorte de petit patrimoine d'affectation appelé le pécule. [...]
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