La sociologie du droit

Denver C.

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La sociologie du droit

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Thèmes abordés

Sociologie du droit, approche juridique, approche sociologique, Max Weber, Durkheim, démarche sociologique, socialisation, régulation sociale, division du travail social, suicide égoïste, suicide fataliste, suicide anomique, Kelsen, positivisme juridique, domination légale-rationnelle, domination traditionnelle, domination charismatique, domination de l'Etat, domination bureaucratique, rationalisation, rationalisation matérielle, rationalisation formelle, droit étatique, Pierre Bourdieu, représentation sociale, droit répressif, droit restitutif, Lawrence Friedman, identité sociale, Gérard Noiriel, loi Jim Crow, one drop rule, Joseph Gusfield, La force du droit, Engel, Munger, handicap, Pelisse, cause lawyering, Romy Sutra, domination juridique, Karl Marx, Pierre Lascoumes

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Résumé du document

On distingue ce regard de l'approche sociologique, qui serait une approche externe. Elle ne chercherait pas à reconstituer la logique du droit, mais en regardant le droit de l'extérieur, d'observer ce qu'on voit. Il est qualifié d'externe, car il ne cherche pas à reconstituer la logique juridique, mais, en observant de l'extérieur, à savoir ce qu'il se passe quand il y a du droit. Ce qui intéresse ce regard, c'est l'effet ou l'effectivité des règles de droit, les conséquences que ces règles peuvent avoir sur le comportement des individus.

Sommaire

Approche juridique et approche sociologique : quel regard porter sur le droit ?
1. Éléments sur l'histoire de la sociologie
2. Comprendre la démarche sociologique : l'exemple du suicide chez Durkheim
3. Distinguer l'approche juridique et l'approche sociologique
Société, ordre juridique, État
1. L'État comme communauté politique fondée sur le monopole de la violence légitime
2. Le droit étatique comme composante de la vie quotidienne
3. La critique de la domination juridique de l'État
4. L'analyse sociologique de la fabrication de la loi
5. Le règlement judiciaire des litiges

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Extraits

[...] On peut considérer que l'État est la manifestation juridique d'un pays. Toujours selon Kelsen, ces 2 notions sont en relation les unes avec les autres. Cela veut dire que l'État est avant tout un concept juridique : on ne peut pas comprendre l'État si on fait l'impasse sur le sens juridique de la notion. On ne peut pas refuser la dimension juridique de l'État. Le positivisme juridique a des conséquences dans la manière de présenter le droit. L'État est donc un phénomène juridique. Les sociologues rejettent le positivisme juridique. [...]

[...] Cela est assimilable à la position des entrepreneurs de morales. Ce que suggère l'article c'est que ce registre est aussi le résultat des demandes qui proviennent des cabinets de lobbying eux-mêmes, cabinets qui se sont développés depuis les années 1990 et qui sont des sociétés qui offrent à leurs clients des services de lobbying auprès des instances politiques. Leur métier est de se rémunérer auprès d'un certain nombre de clients. Il s'agit de faire jouer à ces cabinets un rôle d'avocat auprès des acteurs politiques qui concourent à l'élaboration de normes législatives. [...]

[...] La répression du comportement donne lieu à une procédure judiciaire. Ce qui intéresse Gusfield c'est tout le décorum qu'il y a autour. Ils donnent une dramatisation particulière au comportement idéal et à la répression du comportement inverse. Il parle de « forme stylisée de drame public ». la stylisation fait apparaître un certain nombre de choses : on fait apparaître des traits plus nets. On a précisément réduit l'explication du phénomène des accidents de la route, à une forme principale d'explication : l'alcool au volant. [...]

[...] Le point de vue qui était celui des auteurs consistait à aller interroger un certain nombre de personnes qui étaient concernées par la loi de 1990 sur le handicap, savoir ce que la loi a pu changer dans leur vie quotidienne. Cet ouvrage sur la loi de 1990 ne consistait pas à aller chercher des gens qui avaient introduit des actions judiciaires, mais plutôt des gens lambda pour demander quels étaient les effets de la loi sur leur vie quotidienne, en dehors de tout contentieux juridique. Cette approche a donné lieu à bcp de travaux. On les rattache à l'étude sur la conscience du droit. Quelles conscience les individus ont-ils du droit ? [...]

[...] La phase parlementaire, pendant laquelle le projet de loi passe devant les assemblées parlementaires a souvent été un aspect négligé par la sociologie du droit. En effet, la sociologie du droit insistait sur le fait que les processus parlementaires étaient secondaires à d'autres facteurs. C'est encore l'exemple de Marx sur les lois sur le vol de bois : si l'on veut comprendre les lois sur le vol de bois, il faut tout d'abord comprendre les rapport de force qui existent dans la société et ensuite, ce qu'il se passe au parlement n'a qu'un intérêt limité. [...]

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