Réorganisation napoléonienne, figures de l'administration napoléonienne, Consulat, Empire napoléonien, pouvoir personnel, Révolution française, loi du 28 pluviôse de l'an 8, centralisation étatique, département, préfet, Conseil général, fonction publique, arrondissement, Concordat
Il faut d'abord bien se rappeler que les régimes napoléoniens (d'abord le Consulat de 1799 à 1804 - puis l'Empire de 1804 à 1814) sont avant tout des régimes autoritaires où la concentration des pouvoirs est maximum entre les mains du dirigeant. Sur ce point, il rompt avec la tradition révolutionnaire où le pouvoir législatif était le plus fort. Napoléon restaure un pouvoir exécutif extrêmement vigoureux avec la Constitution de l'an 8. L'autorité est l'affaire d'un seul Homme et ce qui peut le freiner est neutralisé (notamment les assemblées législatives, le processus législatif est organisé de telle sorte qu'aucune opposition ne peut produire d'effet).
Avec le régime qu'il met en place, il entend clairement remettre de l'ordre dans la société française. La France est complètement désorganisée après dix ans de Révolution et il faut restaurer l'ordre ; un ordre qui ne sera pas l'ordre ancien, mais il faut en finir avec les errements des dernières années. En arrivant au pouvoir, il annonce la couleur : "La Révolution est fixée aux principes qui l'ont commencé : elle est finie". Napoléon a des ministres qui ont aussi des pouvoirs conséquents, mais dans le cadre d'une subordination très étroite au chef de l'Etat. Cette subordination va s'accroître avec le temps.
[...] Il est d'abord chargé de l'administration de la vie politique, et en particulier des élections des membres des assemblées. Le préfet ne doit surtout pas hésiter à guider le vote des électeurs, s'assurer que les populations votent bien. Il doit aussi dans ce cadre surveiller la presse départementale. Dans la vie économique, on va retrouver les attributions qui étaient celles de l'intendant : c'est lui qui est responsable de l'approvisionnement des villes, qui doit s'efforcer de motiver au mieux la production agricole (en instaurant des concours agricoles pour promouvoir les nouvelles technologies). [...]
[...] La centralisation napoléonienne Cette centralisation fait l'objet d'une des lois les plus célèbres de l'ère napoléonienne : la loi du 28 pluviôse de l'an 8. La loi du 28 pluviôse de l'an 8 Cette loi traite de la division du territoire de la République et l'organisation de l'administration locale. Alors qu'il arrive au pouvoir à la fin de l'année 1799, cette loi arrive très vite après l'accession au pouvoir de Bonaparte. C'est donc clairement l'une des premières mesures qui sont prises. [...]
[...] On va créer des inspecteurs généraux qui vont faire le lien entre l'académie et Paris. Tout cela rappelle l'administration territoriale, avec des agents censés faire le lien entre les différents niveaux ; c'est le reflet de la centralisation politique. L'idée c'est que les directives du gouvernement se répercutent jusque dans les écoles les plus reculées. Cela va véritablement créer des bataillons de fonctionnaires. La conséquence logique de la centralisation et des très nombreuses guerres est l'augmentation importante du nombre de fonctionnaires. [...]
[...] Les préfets et les sous-préfets vont même s'abstenir de réunir les conseils et répartir eux-mêmes les impôts. Il faut tout de même relativiser : sur le terrain, la réalité ne correspond pas à cette hiérarchie quasi militaire. En particulier, le pouvoir municipal est souvent incompétent. Il y a donc une certaine confusion, et c'est facteur de ralentissement. D'autant plus que le préfet croule littéralement sous la paperasse : il leur faut correspondre de façon très abondante avec tous les ministres qui sont concernés par leur action. C'est donc quelque chose de très lourd. [...]
[...] Sous le directoire, on avait assisté à une première séparation entre l'Église et l'État. Mais sous Napoléon, il n'est plus question d'indépendance pour l'Église et Bonaparte entend qu'elle soit un facteur d'ordre social. Il entend se servir de l'Église pour servir sa cause. Il va signer avec le pape de l'époque le concordat de 1801, par lequel la religion catholique est reconnue comme celle de la grande majorité des Français. La conséquence, c'est que désormais, le clergé est pris en charge par l'État. [...]
Bibliographie, normes APA
Citez le doc consultéLecture en ligne
et sans publicité !Contenu vérifié
par notre comité de lecture