La propriété quiritaire et la propriété prétorienne

Extraits

[...] La propriété provinciale s'inscrit dans les conquêtes hors Italie. Les terres conquises forment un ager publicus. Parfois, Rome laisse la propriété aux pérégrins, mais c'est rare. Une part des terres conquises est annexée au domaine public. Une autre part est rétrocédée à des colonies romaines hors Italie. On y envoie des citoyens romains. Cela devient des propriétés quiritaires et prétoriennes. Le reste des territoires provinciaux est laissé à ses propriétaires d'origine, mais en possession. Des romains peuvent acquérir ces terres et les transformer en agri occupatorii. [...]

[...] La propriété non quiritaire est appelée propriété in bonis (à l'égard des biens). propriété prétorienne. - élargissement des conquêtes: confiscation des terres (ager publicus), certains peuples se sont donnés aux romains et Rome ne confisque pas leurs territoires. il y a trois appropriations non quiritaires. La propriété prétorienne. Habere in bonis (propriété bonitaire). Beaucoup de citoyens vendent leur propriété sans mancipation. De plus, il n'y a pas de mantipacion quand le vendeur ou l'acquéreur n'est pas citoyen romain. Ex: les marchands d'esclaves sont des pérégrins. [...]

[...] La propriété quiritaire et la propriété prétorienne I. La propriété quiritaire (des citoyens romains). Le mancipium a disparu. Conditions d'existence. Conditions de patrimonialité et de romanité. Seules sont envisageables les res private, pas les res divin juris (choses affectées aux dieux: res sacra: temples, objets de culte choses qui peuvent retomber dans le domaine privé- res religiosae: champ celera où on enterre les vestales qui ont fauté- res sancte: pomerium (muraille de Rome), lars . Il y a aussi les res humani juris (choses publiques: air, eau . [...]

[...] Même l'acquéreur honnête passe après. L'expropriation pour cause d'utilité publique est exceptionnelle. Cette notion est ignorée par les jurisconsultes. Un impôt intermittent pèse, le tributum, mais il disparaît ensuite. Le dominium n'existe que sur l'ager romanus, puis l'ager italicum et l'agri occupatorii du territoire romain. II. Les appropriations non quiritaires. Au IIe siècle av JC, la propriété quiritaire s'élargit avec de nouvelles notions. Des biens existent et sont reconnus par des romains. Ces appropriations gardent une nature de propriété, mais seront non juridiquement protégées. [...]

[...] Il doit payer le tributum chaque année au gouverneur de province romaine. Le propriétaire est le peuple romain, donc il y a expropriation pour cause d'utilité publique. Le propriétaire provincial peut être romain, mais cela ne change pas sa situation. Au début de l'Empire, les gouverneurs des provinces pouvaient délivrer une action en revendication. Au Bas-Empire romain, toutes ces propriétés disparaissent. Les compilations de Justinien définissent la propriété, le dominium. Au Bas-Empire romain, il y a réanimation de la propriété provinciale qui éclipse le dominium quiritaire. [...]