Peuple romain, génie du droit, République romaine, Empire romain, Principat, droit archaïque
Chronologie : les débuts de Rome :
-753 : acte de naissance de Rome => C'est basé sur une légende : celle des jumeaux Romulus et Remus, tous deux fils du Dieu Mars. Ils ont été recueillis par une louve.
Cela a abouti à la fondation de Rome sur le mont Palatin.
La fin de Rome :
Plusieurs dates on été proposés :
-476 => chute de l'empire romain d'Occident, Rome succombe sous les assauts des barbares. Depuis le 3 ème siècle Rome est menacée par les barbares. Rome passe aux mains d'Odoacre, roi des Hérules.
Mais Rome demeure dans sa partie Orientale.
On peut donc prendre comme date de fin de l'empire Romain 565 => mort de l'empereur Justinien (482-565) => cela sonne la fin de l'empire romain. Nous allons prendre cette date comme fin de Rome.
[...] C'est l'empereur l'unique source du droit. Le dominat est sacré à Rome. Nouvelle relation entre le droit et la religion. Cette nouvelle relation conduit à un modèle universel. Les transformations du droit et des institutions sous le Dominat : Sous le Dominat, le dominus a tous les pouvoirs. Il détient le pouvoir absolu = il ne connaît aucun supérieur hiérarchique, il est au sommet de l'empire, il est indépendant de toutes contraintes. Il est le maître par excellence. Puisqu'il est absolu, il légifère sans craindre d'apparences républicaines. [...]
[...] Ils ont une importance moindre comme les décrets à l'échelle des sources du droit. Derrière les décrets et les rescrits il y a l'autorité de l'empereur et nul ne saurait remettre en cause l'autorité impériale. La JURISPRUDENCIA va prendre pour modèle ces décrets et ces rescrits comme force de précédent et vont servir de raisonnement par analogie. La valeur des constitutions impériales : Cette valeur est devenue un objet de réflexions de la part des jurisconsultes et des empereurs au niveau de la terminologie. Les constitutions ne portent pas le nom de lois. [...]
[...] Ce sont les consuls qui ont reçu l'imperium. Ils possèdent l'autorité militaire, le pouvoir de commandement. Les tribuns : Création en 494 avant J-C. Ils sont un contre pouvoir des consuls, créés suite aux contestations de la Plèbe. Leur nombre n'a cessé d'augmenter : puis 4 puis 10 en 457 avant J-C. Ils doivent protéger la Plèbe des excès des autres magistrats. Ils participent au pouvoir législatifs. Les préteurs : Ils interviennent en matière de justice civile. Au départ il n'y avait qu'un seul préteur urbain. [...]
[...] Le code Justinien a donc dorénavant une valeur officielle. Le Digeste : Nom grec : Pandectes Il s'intéresse à la JURISPRUDENTIA. Il s'agit de redécouvrir les jurisconsultes. Nature : compilation de fragments de jurisconsultes du II ème siècle avant J-C au III ème siècle après J-C. Il faut dépouiller 1500 œuvres. On nomme un commission le 15 décembre 530 composée de 11 avocats, de 4 professeurs et de hauts fonctionnaires. La méthode de travail : Il faut retrouver les textes, même des jurisconsultes les moins célèbres. [...]
[...] On les respectent mais la loi sera quand même placée comme source du droit. On respecte les coutumes qui régissent le droit privé. On respecte les coutumes des peuples conquis. On accepte de garder ces coutumes parce que ces coutumes ne contrarie pas la loi romaine puisque la loi s'intéresse au gouvernement de la cité. Les lois vont faire l'objet d'une véritable procédure qui va devoir évoluer à la mesure des besoins de la république qui va évoluer vers un Empire. [...]
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